Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
615e0e31c25a97f0381f533a
4 mars 2015
4 mars 2015
Localité 3] (58) demeurant [Adresse 3] [Localité 1] et Madame [S] [Y] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 3] (58) demeurant [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Roger
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6901ad9d748a422ad9535412
28 octobre 2025
28 octobre 2025
CHEVALLIER, avocat au barreau de BAYONNE, toque : 82 INTIMEE Association CHARLES DE FOUCAULD, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Roger
Source officielle12e chambre
6033a934735d815d4e2dec74
2 mai 2017
2 mai 2017
Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20160075 - Représentant : Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb06
20 octobre 2008
20 octobre 2008
FLEURY-REBERT, du barreau de STRASBOURG D'UNE PART INTIMÉES : Mademoiselle Agnès Y... ... 45360 CHATILLON SUR LOIRE représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Roger
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60363a0b2b47519c1738b3be
27 novembre 2015
27 novembre 2015
INDUSTRIE, venant aux droits et obligations de la Société TEAMPACK agissant en la personne de ses représentants légaux RCS : B 388 680 670 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée par : Me Roger
Source officielle1re chambre 2e section
651d034afe8d588318c1b046
3 octobre 2023
3 octobre 2023
représentants légaux Représentant : Maître Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20220144 - Représentant : Maître Roger
Source officielleChambre 1-2
65434af00147228318b91364
30 octobre 2023
30 octobre 2023
exercice dont le siège social est Situé Maison de la Boucherie - [Adresse 5] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Roger
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60354aa462662173f0009405
18 mai 2016
18 mai 2016
SAS ETABLISSEMENTS [C] ET COMPAGNIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 8] N° SIRET : B 968 202 03636 Représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f0
19 mars 2008
19 mars 2008
agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration ... 75016 PARIS représentée par la SCP ARNAUDY- BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître DENOULET Roger avocat
Source officielleChambre Sociale
64a9001703029105dbedc3b3
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03137_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier et notamment le CD Rom produit le 10 juin 2024.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01059_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Délibéré après l'audience du 20 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8656c
15 octobre 2002
15 octobre 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 17 Septembre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Arthur ROS, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180b
18 juin 2014
18 juin 2014
Roger E..., Mme Pascale B... épouse G... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8786f
12 avril 2005
12 avril 2005
. ----------------------- ARRKT nä COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé B l'audience publique du douze Avril deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864ff
18 février 2003
18 février 2003
Jean-Luc MARCHI (avocat au barreau d'AGEN) PARTIE INTERVENANTE : A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 21 Janvier 2003 devant Nicole ROGER
Source officielleChambre Sociale
65ab76a636bfc00008d68e4f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 08 Novembre 2023 sans opposition des parties devant Madame ROGER-MINNE
Source officielle9e Chambre C
615e0e3fc25a97f0381f53e8
23 mai 2014
23 mai 2014
°2014/ 293 Rôle N° 12/09062 SA SNEF C/ [V] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Frédéric FRIBURGER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870d5
28 janvier 2005
28 janvier 2005
FEURS METAL APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de MONTBRISON du 11 Septembre 2002 RG : 01/11 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 JANVIER 2005 APPELANT : Monsieur Roger X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04061_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
L'EURL Bianchinnocenti exploite un commerce de glaces et de sorbets sous l'enseigne " le Glacier du roi " dans le 2ème arrondissement de Marseille.
Source officiellePage 3 sur 13