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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale
68f1cd812f77035fb0bf7ee0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laetitia CHASSEVENT de la SARL LC AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GA RONNE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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16 mai 2017
16 mai 2017
Procédé selon la revendication 6, dans lequel les aliments sont des rondelles de pomme de terre crues ayant une épaisseur d'environ 5 mm ou moins. 8.
Source officielleChambre Commerciale
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
entretoise a été retrouvée et était positionnée sur le pignon satellite restant dont le roulement est indemne'; que les autres rondelles sont absentes.
Source officielleCour d'Appel
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30 juin 2014
30 juin 2014
Sylvie concernant un bien immobilier sis à PETITE ROSSELLE,..., maison dans laquelle vous étiez domicilié.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
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22 janvier 2025
22 janvier 2025
CNP ASSURANCES [Adresse 5] [Localité 8] N° SIREN : 341 737 062 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Claire ROZELLE
Source officielleCour d'Appel
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28 mai 2001
28 mai 2001
Ali demeurant 28 rue de la Rondelle 67700 MONSWILLER Non comparant et non représenté INTIME(S) : SCP BLESSIG ET ASSOCIES demeurant 5 rte de Paris 67700 SAVERNE représentée par Maître DUBOIS, avocat à la
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21805_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Alexandre Neagu, Jean Planes, D A, Jordi Pimas, Stanislas Zakarian, Malek Dahbi, Antoine Perrau, François Rosell, Yannick Sutter, Mme B C, ainsi qu'à l'école nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Source officielleCour d'Appel
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13 novembre 2008
13 novembre 2008
même affectant un organe sur lequel il est intervenu, a une cause non-identifiée ou résulte d'un vice caché ou d'une délivrance non-conforme, - que le défaut de remplacement des nez d'injecteurs (rondelles
Source officielleSociale C salle 1
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29 avril 2022
29 avril 2022
Ont ainsi été retirés de la vente, divers morceaux de viande et produits effectivement impropres à la consommation : des joues de b'uf, des saucisses de poulet, de la rouelle d'épaule, des grillades et
Source officielle1ère chambre civile B
616301514c6681071edf67e1
30 mai 2012
30 mai 2012
. ***** EXPOSE DE L'AFFAIRE Monsieur [N], âgé de 40 ans, a été adressé par son médecin traitant, le Docteur [U] au Docteur [A], ORL, pour un problème de ronflement chronique.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866f4
9 juillet 2002
9 juillet 2002
http://www.ronfnyl.com/about.htm" avait été créé sur Internet, grâce auquel la société Passion for Life Products assure la promotion d'un produit "Snoreeze" directement concurrent du produit anti- ronflement
Source officielle2ème chambre
65aa2f97009f81000890dc6f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[P] & ASSOCIES C/ [Y] [S] Etablissement Public COMPTABLE POLE RECOUVREMENT SPECIALISE DE HAUTE-GA RONNE CONFIRMATION Grosse
Source officielleChambre de la Proximité
64a7b2443bcaf505db696abc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
la SELARL CARNO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [J] [E] né le 12 novembre 1963 à [Localité 2] (76) [Adresse 4] [Localité 3] représenté et assisté par Me Pascale RONDEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6035e017bf9e4046761ea8d0
9 février 2016
9 février 2016
Nous vous rappelons les faits en question à savoir : - « cette personne s'appelle [N] et est aide-soignante' » «' De plus je l' entendais ronfler' » - « Maltraitance liée à des comportements individuels
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6789fa450c7dc206c9eb7e35
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La rondelle pare-feu protège le corps de l'injecteur de ces contraintes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f27a
14 mars 2012
14 mars 2012
M Y... prétend qu'il avait une rondelle d'essai auparavant. C'est vrai.
Source officielleJurid. Premier Président
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12 septembre 2018
12 septembre 2018
Avocat au barreau de PARIS Audience de plaidoiries du 13 Juin 2018 DEBATS : audience publique du 13 Juin 2018 tenue par Catherine ROSNEL, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier
Source officielle1ère chambre civile A
60360c4265ed8570e6af7b86
7 janvier 2016
7 janvier 2016
2015, prorogée au 07 janvier 2016, les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure Audience tenue par Michel GAGET, président et Catherine ROSNEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a960
14 mai 2007
14 mai 2007
né le 09 Mars 1963 à COUDEKERQUE BRANCHE (59210) demeurant... 59380 WEST CAPPEL représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués associés à la Cour ayant pour conseil Maître François ROSSEEL, avocat
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c5297ba2c4236379079852
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ainsi vous avez étiqueté : -un plateau de charcuterie « assortiments » pour un montant de 3,31 € -du jambon supérieur pour un montant de 2,18 € -du jambon à l'os rouelle pour un montant de 34,13 €,
Source officiellePage 3 sur 16
GOTIO, Clemence, Ronel, Amelie
12/07/2026
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NILUSMAS RONEL
02/07/2026
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STERLING, Ronel, Stefait
30/04/2026
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MBAYELIM, RONEL, MARLENE, JE, L, AIME, DIDIER
22/04/2026
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RONEL
05/02/2026
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