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6 582 résultats pour « Rosell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

63c79b3bda31367c908eb5d9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Roussel Expertises immobilières à lui payer la somme de 5 000 euros au titre du préjudice moral, - débouter la société Cabinet Roussel Expertises immobilières de l'intégralité de ses demandes, - condamner

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01873_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

2020, Mme B A, représentée par Me Polderman, a demandé au tribunal d'annuler l'avis des sommes à payer valant titre exécutoire d'un montant de 32 694,10 euros, émis par le centre hospitalier Théophile Roussel

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63ca42539066fd7c90fc2393

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

300 € ; escorte 15 441 du 26 juillet  2018 ' chauffeur : Rosec 400 € ; escorte 15 441 du 26 juillet 2018 ' chauffeur Rosec 300 € » [Localité 10] quai 216 > [Localité 13], chargement pâle d'éolienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904f4

Appel

8 février 2013

8 février 2013

APPELANTES : Madame Berthe X... 97232 LE LAMENTIN présente, représentée par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Rosalie X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE présente,

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00615_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement du centre hospitalier Théophile Roussel. Article 2 : Le centre hospitalier Théophile Roussel versera à M.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY03934_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

Sur l'appel en garantie de la SAS Atelier Tezier Di Vito Rosette : 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f1

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Fabrice X... ; - condamner les sociétés Cinna et Roset au paiement à M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6032722866fabea67a624352

Appel

31 janvier 2018

31 janvier 2018

avocat au barreau de PARIS, toque : A0738 SA SUD PRESSE [Adresse 17] [Adresse 18] Représentée et assistée par Me Christophe BIGOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0738 SA GROUPE ROSSEL

Source officielle
CA

14e chambre

6033b33a791ae766df965a21

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

[M] [U] dûment mandaté et domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 4] Représenté par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01870_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Me Polderman, a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'avis des sommes à payer valant titre exécutoire d'un montant de 32 694,10 euros, émis par le centre hospitalier Théophile Roussel

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a167f68cdc6046d47110dd4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[J] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [X] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a113823cdc6046d47a66218

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

N] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [F] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01817_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Mme D A, infirmière diplômée d'Etat, a été recrutée par le centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson en 2012.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f03e91c8e9fcf071281

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

S'estimant victime de concurrence déloyale, la société Chez Roussel a assigné l'EARL du Bas Pommereau en cessation d'activité et en dommages-intérêts par acte extrajudiciaire du 13 juin 2017.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02537_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

En second lieu, la SARL Les Landes de Rosey soutient que la décision litigieuse l’a privée d’un manque à gagner.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE CHAMPAGNE ARDENNEc/S.C

6253ca15bd3db21cbdd8a000

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

avril 2006 par le tribunal de grande instance de Charleville Mezieres, qui a : - débouté la SA Caisse d'épargne et de prévoyance de Champagne - Ardenne de ses demandes dirigées à l'encontre de la SCP ROUSSEL-ROUSSEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c46

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

La SCI Galice a vendu ensuite l'immeuble à la SCI Valor Rossello actuel bailleur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd9382d

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

née le 15 Juillet 1936 à PARIS (75010) ... 77500 CHELLES ayant pour avocat Me Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Julie Y...

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caabcb8dca058e3e7cd1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La SCI Rosalie n'ayant pas accédé à cette demande, les époux [O] ont assigné les 17 et 18 juillet 2014 la SCI Rosalie et la SCP Lhubac Cabanis Pradal & Lhubac afin d'obtenir la restitution de leur dépôt

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

61625102929f6bffa995b3c0

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

notamment de : convoquer l'assemblée des propriétaires des avenues Roussel et Brame à une réunion d'assemblée des membres de l'association syndicale libre du lotissement Roussel Brame en vue d'une

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