Sébastien X... a adressé à M.

18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 FEVRIER 2016 N° 2016/109 Rôle N° 13/15876 [M] [W] C/ HSBC FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Noëlle ROUVIER DUFAU

Localité 12] du 11 Décembre 2024 DEMANDERESSE A L'INCIDENT SA Maisons et Cites inscrite au rcs de [Localité 11] sous le numéro 334 654 035 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Sébastien

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

tribunal judiciaire de Douai APPELANT Monsieur [Y] [J] né le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 5] ([Localité 5]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sébastien

de Dunkerque, avocat constitué DEFENDERESSE A L'INCIDENT Madame [P] [D] née le 07 Décembre 1996 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sebastien

Juge des contentieux de la protection d'Arras APPELANT Monsieur [I] [R] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sébastien

Pierre AA... ... 63200 ST BONNET PRES RIOM Représentant : Me Sébastien Z... (avoué à la Cour)- Représentant : Me Lionel A... (avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND) S. A. R. L.

Mourad CHENAF, conseiller Mme Patricia DUFOUR, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Véronique BESSERMAN-FRADIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 9 février 2006 APPELANTES : Madame Sylvie X... épouse Y... ... 76930 OCTEVILLE SUR MER représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Sébastien

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 13/05740 APPELANTE SAS SEC [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Sébastien

Formation paritaire de PARIS RG n° 12/01815 APPELANT Monsieur [L] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] (ALGERIE) comparant en personne, assisté de Me Sébastien

Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Mars 2025 par le Président du TJ de [Localité 7] APPELANTE Madame [Y] [O] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 13] [Adresse 15], [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Me Sébastien

AVRIL 2018 N° 2018/ 196 CB Rôle N° N° RG 16/17824 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7KWH [P] [N] C/ SASU PUGET DRIVE Grosse délivrée le : à : Me Sébastien