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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c4
6 mai 2010
6 mai 2010
la société Schenker China qui est un tiers à la procédure; considérant que la société Schenker justifie être la filiale française de la société Schenker Allemagne et être une entité juridique indépendante
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87032
9 octobre 2003
9 octobre 2003
SCHENKER BTL C/ - Société SCHENKER INTERNATIONAL INC - S.A.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00391_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
foncier et du tréfonds d'un tronçon de l'avenue des Nielles.
Source officielle12e chambre
5fda1150b999fd546105ede5
3 octobre 2019
3 octobre 2019
La société Schenker rappelle qu'elle n'a commis aucune faute personnelle.
Source officielleChambre 4-5
679336b8cc9763289b72517c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
JEAN NIEL, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Nous, Philippe ASNARD, Magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e03
28 janvier 2016
28 janvier 2016
La société Schenker a relevé appel de ce jugement.
Source officielle12e chambre
6034a73410b8879340f0e4cc
25 octobre 2016
25 octobre 2016
N° 15/08965 AFFAIRE : SA SCHENKER C/ SPA SERVIZIO TRASPORTI COMBINATI (STC) ...
Source officielle12e chambre
60225aa472f16220ed379dc4
4 février 2021
4 février 2021
venant aux droits des sociétés SCH SCHENKER-JOYAU et SCHENKER C/ Société CHUBB EUROPEAN GROUP SE, anciennement dénommée ACE EUROPEAN GROUP LIMITED ...
Source officielle12e chambre section 2
60323b02bbe625714317cd06
22 mars 2018
22 mars 2018
Les sociétés Laser, Schenker et Schenker France ont déclaré saisine de la cour de renvoi.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd8962b
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Gérard SCHOCHER et la direction de AMEC SPIE.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ce
25 février 2003
25 février 2003
l'appel régulièrement formé par Mme Renate VALLET DE X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Saint Germain en Laye, section commerce, du 12 juillet 2000, dans un litige l'opposant à la SA SCHENCK
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA03497_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
s’est pas opposé à la déclaration préalable déposée par l’EURL Cabinet Philippe Cruz en vue de la division parcellaire, préalable à la construction, d’un terrain cadastré HI 0069 situé 116 route du Niel
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d141
26 mars 2009
26 mars 2009
Par acte en date du 18 janvier 2007, la société CDI-B a assigné la société SCHLECKER devant le Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE SUR SAÔNE en contrefaçon.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68de07111bc19e7640ea3d3d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Elle a confié le transport en conteneur de cette marchandise à la société Schenker France (ci-après Schenker).
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b86b
15 mai 2008
15 mai 2008
la société "DHL Express ", et le 11 mars 2008 par la SA"SCHENKER" , appelante ; Vu les demandes et les moyens contenus dans ces écritures ; Attendu que par la SA"SCHENKER" appelante fait grief à
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c23
1 juin 2017
1 juin 2017
Schenker-Joyau, à payer à Monsieur X...la somme de 31. 765, 00 € au titre du non-respect de la réalisation dudit chiffre d'affaires minimum contractualisé ; condamné la société Schenker-France, anciennement
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb087603bf88a1884cad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SCHENKER FRANCE C/ SOCIETE SDE CHANEL PAYS BAS, SOCIETE CHUBB EUROPEAN GROUP SE, S.A.S.U.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb097603bf88a1884cb1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SCHENKER FRANCE C/ SOCIETE SDE CHANEL PAYS BAS, SOCIETE CHUBB EUROPEAN GROUP SE, S.A.S.U. TRANSFLEX, S.A.S.
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176351255e24994fc393
2 avril 2025
2 avril 2025
SCHENKER FRANCE C/ Société CHANEL PAYS BAS ...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7F-FATZ S.A.R.L. LES VIGNOBLES CHAMPENOISc/S.A
627b560076c5d9057df80267
10 mai 2022
10 mai 2022
La société Les Vignobles a confié la livraison de la marchandise à la société par actions simplifiée Schenker France (la société Schenker), et cette dernière en a confié le transport à la société à responsabilité
Source officiellePage 3 sur 156