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1 817 résultats pour « Selarl Actazur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

698ec195cdc6046d4728ab8b

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

KLUBB GROUP Agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS,

Source officielle

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CAA

4ème chambre

DCA_21TL00405_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Par un mémoire enregistré le 28 septembre 2022, la société anonyme Camping de la Yole, représentée par la SELARL ACTAH, déclare se désister de l'instance.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69678721cdc6046d4742838c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[G] d'une part, et à Me [J] ou la SELARL [J] d'autre part, rejeté toutes les autres demandes condamné M. [G] aux dépens d'appel.

Source officielle
CA

11e chambre

5fde0cfa9c6653ab8f8e9f52

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

SELARL MRB M. A... B...

Source officielle
CA

14e Chambre

616307fc5a67331bacec3c47

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Le responsable de cette association confirme d'ailleurs avoir conclu un contrat avec Monsieur [R] en qualité d'acteur premier rôle cascadeur.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b394143037ceabfc021

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

APPELANTS : Madame [O] [P] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-michel RENUCCI de la SELARL ACTANCE MEDITERRANEE, avocat au barreau de NICE Représentée par Me Sonia DAUSSANT, avocat

Source officielle
CA

15e chambre

6035dede95087b454bd27207

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Brihi-Koskas & Associés la SELARL ACTANCE Copies certifiées conformes délivrées à : [X] [T] SAS HENKEL TECHNOLOGIES FRANCE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
CA

11e chambre

603522a5d70c214db57a2d65

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

 : Jugement rendu le 29 Août 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° RG : 14/00396 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-laure DUFRESNE-CASTETS la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a1136c8cdc6046d47a636cb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 10 mars 2022, la Selarl CBA-Cabinet [T] Associés a adressé à son client un avoir sur cette facture d'un montant de 1 155 euros TTC, ramenant ses honoraires à 3 465 euros TTC.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66f256879d8a6b45fac47cda

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Présidente de chambre chargée de la mise en état N° RG 23/01174 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LYCY N° minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL

Source officielle
CA

3ème chambre A

69d89bc5cdc6046d47bc914e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Y] à faire publier à ses frais le présent jugement dans les journaux Le Tout [Localité 8], Acteurs de l'économie Rhône Alpes, Le Progrès et La Tribune, débouté M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f191c9cdc6046d47ecdc47

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00333_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 février 2024, le CNAPS, représenté par la SELARL Centaure avocats agissant par Me Claisse, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879f1

Appel

18 octobre 2005

18 octobre 2005

instruments utilisés par ces acteurs.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6788a3d705b7378c3f0c537e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

ACTANCE MEDITERRANEE, avocat au barreau de NICE, assisté de Me KLINGUER Lise, avocat au barreau de NICE, plaidant Société CASIR CAP FERRAT (anciennement dénommé société COTE D'AZUR SOTHEBY'S [Localité

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

650bde91beee0f8318b9728d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

ORYGAMY Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 147382 INTIME [F] [I] Représenté par Me Joachim D'AUDIFFRET de la SCP ACTA JURIS SCP D'AVOCATS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68f07f4947396eb608bc0672

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

naissance 3] 1979 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Sérène MEDRANO, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Marc MESSAGER de la SELARL

Source officielle
CA

3ème chambre A

644b63a7c51457d0f882dd45

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

S'agissant des fautes de gestions mises en avant par la Selarlu [B], M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

635a21d8c549ea05a7cd2d4b

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Manosque sous le numéro 810 026 096 prise en la personne de son représentant légal en exercice, Monsieur [B] [V], domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Me Jean-michel RENUCCI de la SELARL

Source officielle
CA

ORDONNANCE SUR REQUETE

66fb912439036b39a0de8295

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

SCI [Localité 7] AEROPOSTALE demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christine DUSAN de la SELARL DBA, avocat au barreau de TOULOUSE SOCIETE DE LA RESIDENCE DES COTEAUX DE [Localité

Source officielle