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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e855
7 septembre 2011
7 septembre 2011
* ** FAITS ET PROCÉDURE Séverin X... a été engagé le 18 juillet 2005 par la S. A. R. L. EVESQUE MONTAGARD, qui exploite une pizzeria, à laquelle a succédé la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87c
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Séverine et H...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc6
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Séverine X... ... 22380 ST CAST LE GUILDO Appelante, non comparante ET Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f45
18 novembre 2013
18 novembre 2013
assisté de Me Séverine BEAUMEL de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA Mme Justine Mariana Rosemonde Y... épouse X... née le 17 Mai 1952 à CANALA (98813) , demeurant...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f998a3328fa00087a26d2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
VALADE de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0987 Monsieur [N] [I], représenté par Me Séverine VALADE de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleCour d'Appel
EMENTALE DES COMITES LOCAUX STOP RACISME DE LA HAUTE VIENNEc/Madame Séverine X
6253cc9fbd3db21cbdd90bc1
15 octobre 2013
15 octobre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES DOSSIER N 13/ 00023 ORDONNANCE DE REFERE 15 Octobre 2013 UNION DEPARTEMENTALE DES COMITES LOCAUX STOP RACISME DE LA HAUTE VIENNE c/ Madame Séverine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932d3
25 mai 2016
25 mai 2016
Par déclaration reçue le 27 novembre 2014, Mme Séverine Y... ainsi que Mlles Emma et Léa Y..., mineures prises en la personne de leur représentant légal à savoir leur mère, Mme Séverine Y..., ont interjeté
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f0ba5eea6533065f551e98
4 avril 2025
4 avril 2025
Jérémie DILMI de la SELARL MADE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: G844 et assistée de Me Morgane BAPTISTE la SELARL MADE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: G844 INTIMÉE SCI SEVERIN
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850eb
10 septembre 1999
10 septembre 1999
A... : Attendu d'abord que la fiche familiale d'état-civil, versée aux débats, montre que Séverine A... est la fille de Denis HUE et qu'elle s'appelle donc Séverine HUE ; Attendu qu'il est établi
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e048
26 mai 2011
26 mai 2011
, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12956 du 04/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Séverine
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88cc7
7 mars 2006
7 mars 2006
Sèverine demeurant : ... 62180 CONCHIL LE TEMPLE Mme X... Yolande demeurant : ... 62180 CONCHIL LE TEMPLE non présentes Sur plainte avec constitution de parties civiles : Z... PATRICK ET Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c32
8 décembre 2015
8 décembre 2015
S'agissant tout d'abord du reclassement des salariés-dont Mme Séverine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd1
5 février 2015
5 février 2015
Vu l'appel interjeté de cette décision par Mme Séverine X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c74
21 décembre 2015
21 décembre 2015
Mme Séverine Y..., MINISTERE PUBLIC Melle Déborah X...
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c0825ca6d8d0f8ef67f5
25 avril 2023
25 avril 2023
PIGNON,magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6538b35d7ffc2c8318edfefd
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Nathalie PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, [E] [R], ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa40
28 août 2012
28 août 2012
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 28 Mars 2011, enregistrée sous le no 463 assurée : Séverine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fbad
27 septembre 2012
27 septembre 2012
RG N : 11/ 01160 AFFAIRE : Séverine X..., Daniel Y... C/ André Z...
Source officielleCour d'Appel
M. Fred Z... et de Mme Marie A... dirigéec/Mme Sandrine X
6253cbb6bd3db21cbdd8e11d
26 février 2010
26 février 2010
Fred Z... et de Mme Jocelyne A..., - constaté la résiliation du bail intervenue le 18 janvier 2007, - condamné Mme Séverine X... et M. Bruno Y... à payer à M.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6538b35e7ffc2c8318edff03
24 octobre 2023
24 octobre 2023
PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
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