CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

105 résultats pour « Simone Brunet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

60328552a27559b911c0095a

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

4] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Armelle BOUTY de la SCP BOUTY & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle

Page 3 sur 6

← PrécédentSuivant →
CA

1re chambre sociale

69fc2443cdc6046d47e1c4c2

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Florence FERRANET, Conseillère, Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

15e Chambre A

6163121a615c943a65e04357

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

Rôle N° 11/04109 CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE STRASBOURG GUTENBERG C/ [V] [C] [B] [Z] épouse [C] [M] [U] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c113

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

ELY MAR, prise en la personne de son représentant légal C / o GHE FINANCE BP 7133 rue des Alizés 97233 SCHOELCHER Représentée par Me Sarah BRUNET, avocat postulant au barreau de FORT DE FRANCE, et

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

68e5f008940fdbe4ba077823

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[E] vise dans ses écritures et produit aux débats une analyse effectuée par le cabinet Simmons et Simmons (pièce 50), des comptes rendus de réunion (pièce 51, 53, 54, 60, 61), des échanges de courriels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb0f

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

diligences de son représentant légal, dont le siège est sis 521 Avenue du Prado- BP 36-13267 MARSEILLE CEDEX 08 représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Jérôme BRUNET

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6867670a7c03803a32c272d7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2697c1ccb0008628ec5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 6] ayant pour avocat Me Marie-thérèse SIMON-WINTREBERT, avocat au barreau de POITIERS INTIMEES : S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6352379a8c924eadffcc49d8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Présidente de la formation Mme Marie-Christine

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69693506cdc6046d476fd192

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

/11954 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH52U Société CTH GMBH C/ Association ECOLE DE SKI FRANCAIS DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel BRUNET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

635237988c924eadffcc49c8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Présidente de la formation Mme Marie-Christine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

635237988c924eadffcc49ca

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Présidente de la formation Mme Marie-Christine

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

65af6c1cb6c6260008b5327e

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Cette pièce unique n'est corroborée par rien, sinon par une prétendue attestation de l'appelant lui-même, qui aurait été rédigée par sa fille.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61629f7c35a5d4e0c2ddca5c

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

barreau de DRAGUIGNAN SOCIETE D'ASSURANCE GAN ASSURANCES IARD RCS PARIS 340 427 525 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 10] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6363683c37e31b7f74444994

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

 € bruts à titre de rappel de salaire ; '  8 184,90 € bruts à titre de congés payés y afférents pour les périodes inter-contrats et sur la base d'un temps complet ; à titre subsidiaire, condamner l'employeur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

633fc385e633183e2ee17bf9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Madame Nelly CAYOT, Conseillère, Madame

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61627e9c38d18b7ebf63d1e4

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

ASSOCIES (Me Frédérique GRATTARD), avocats au barreau de LYON INTIMÉ : [W] [H] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Sidonie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cad2

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

irrépétibles, -Jean-Bernard X... défère cette ordonnance à la Cour, faisant valoir que l'adresse précitée n'est plus la sienne à compter du 1er juin 2006 date à laquelle il s'est fixé à Nantes, 1bis rue Siméon

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0bd6c25a97f0381f4a50

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

APPELANT Monsieur [Q] [V] [R] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] (CONGO), demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,

Source officielle
CA

21e chambre

635b7228b201587f74be0493

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE Me Céline BRUNET le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel

Source officielle