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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89768
19 décembre 2006
19 décembre 2006
C/ Simone Y... veuve Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6033ccb428e83a7f04c3205f
29 mars 2017
29 mars 2017
, - déclarer irrecevable la SCI Simon en sa demande à voir prononcer le jugement de première instance nul, - déclarer irrecevables les conclusions régularisées par la SCI Simon, le 5 décembre 2016 contenant
Source officielle4e Chambre A
61609a5654c6ec55cf710205
3 avril 2014
3 avril 2014
APPELANTE LA SARL MBV dont le siège est [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Béatrice LEJEUNE, avocat
Source officielleCour d'Appel
STE S.N.V.Bc/SARL X
6253caa2bd3db21cbdd8b9e1
17 décembre 2007
17 décembre 2007
C'est dans ces circonstances, que la Sarl Simon & Marx a souscrit le 1er février 1995 un billet à ordre de 140.000 francs à l'ordre de la Sarl Simon & Marx et à échéance du 27 février 1995, lequel a été
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd86405
21 janvier 2003
21 janvier 2003
SIMON ; Attendu que la SCI B... SIMON n'est pas fondée à soutenir que l'assignation du 15 janvier 1998 tendant à l'extension à l'encontre de la SCI B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b17c
6 février 2008
6 février 2008
à hauteur de 13. 196, 00 €, de condamner la Société Agence SIMON au paiement de cette somme brute.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e548
8 novembre 2010
8 novembre 2010
* Par déclaration en date du 18 juin 2010, Simone X... a régulièrement formé opposition à l'arrêt du 12 mai 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e368
29 juin 2011
29 juin 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Simon X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ead
14 février 2006
14 février 2006
C... de St Thibéry 34290 VALROS représenté par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SIMON, avocat au barreau de BEZIERS Madame Marie Christine CHAMPETIER DE Z... 1 place du Général
Source officielleAvis
CADA:20154589
22 octobre 2015
22 octobre 2015
documents suivants : 1) l'intégralité de toutes les conventions APL ou ALT avec leurs annexes, certifiées conformes aux originaux, ainsi que les agréments relatifs à la résidence sociale sise au 5 avenue Simon
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ec7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La demande de dommages et intérêts pour procédure abusive formée par la SAS SN POL SIMON : Il ressort des éléments versés aux débats que la SAS SN POL SIMON a adressé à la CARPA un chèque de 9 716 euros
Source officielleChambre 4-8
5fdbad3036c3028c4388e0bb
8 février 2019
8 février 2019
Par une lettre du 29 août 2012, Simon X... veuf Z... a adressé une requête auprès du président de la commission de recours amiable.
Source officielle1ère Chambre
64534d0c37f394d0f8f66710
11 avril 2023
11 avril 2023
La demande de la sarl Simon Invest' au titre des frais irrépétibles sera rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c5
5 mai 2008
5 mai 2008
Domaine de Kercouedo ... 56640 ARZON SOCIETE ENTREPRISE POL SIMON SAS, venant aux droits de la SARL POL SIMON ART DECORATION. ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT,
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880d8
16 février 2006
16 février 2006
No 05/02111 AFFAIRE : Simon X... C/ Mady Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86108
21 mars 2002
21 mars 2002
de Messieurs Y... et Armand Giniaux reposant dans la concession n° 40 de la masse V au cimetière Cusset Nouveau de Villeurbanne et leur transfert dans la tombe 01630165 masse B appartenant à Madame Simone
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
643106b228558704f52e6b24
7 avril 2023
7 avril 2023
par l'entreprise de son choix pour terminer le chantier ; condamné par provision la société Simon à payer la somme de 122.892,98 euros à la société Dental Palaiseau ; condamné la société Simon à transmettre
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a4
18 mars 2008
18 mars 2008
C / SARL STEBAS IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 MARS 2008 APPELANTE : Madame Simone X... divorcée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb4
5 mai 2008
5 mai 2008
Simon art et décoration détenue à 99 % par la SAS entreprise Z... Simon.
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d91
22 octobre 2025
22 octobre 2025
, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X]
Source officiellePage 3 sur 643