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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628ec7
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 'diagnostic géotechnique G5" a été réalisé le 26 mars 2019 par la société Sogéo expert, hors la présence des appelants.
Source officielleChambre 1-7
631ad89c39cffb4f136742b6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
crédit souscrite par époux [L] mentionne que les échéances dues s'élevaient au montant suivant : les 60 premières échéances : 286, 80 euros (hors assurance), 301, 20 euros (pour une assurance décès 'Solo
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c05317fdd29c29651736
1 juillet 2025
1 juillet 2025
contentieux de la protection du tribunal judiciaire de PARIS- RG n° 22/07681 APPELANTE Madame [W] [X] née le 05 Février 1952 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Claudia SOGNO
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec22
26 octobre 2011
26 octobre 2011
L STAGNOLU BATIMENT Prise en la personne de son représentant légal Domaine de Stagnolu-no 24 Golfe di Sogno 20137 PORTO VECCHIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
64a6607dbbd03a05db965342
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jugement du 31 Octobre 2017 - Juge aux affaires familiales de PARIS - RG n° 14/39178 APPELANTE Madame [O] [P] [W] née le 19 Avril 1973 à [Localité 6] [Adresse 3] représentée par Me Claudia SOGNO
Source officielle1ère Chambre
6036e791cc5a3e84f4e7b0b1
1 juillet 2015
1 juillet 2015
[P] a notamment précisé, en décrivant objectivement les lieux, que la pente générale de l'ensemble du secteur est particulièrement forte ce qui est normale en zone de montagne au pied du col du Soulor,
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162d32a70d46c7f95e82628
13 septembre 2012
13 septembre 2012
de son gérant [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP GALLAND - VIGNES en la personne de Me Marie-Catherine VIGNES , avocats au barreau de PARIS (toque : L0010) Assistée de Me Claudia SOGNO
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a3
19 octobre 2011
19 octobre 2011
L STAGNOLU BATIMENT Prise en la personne de son représentant légal en exercice Domaine de Stagnolu-no 24 Golfe di Sogno 20137 PORTO VECCHIO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf76b63637c907b7b6f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
En l'espèce, Madame [L] a souscrit le 9 avril 2010 avec la société Pacifica un contrat d'assurance 'Garantie Accidents de la Vie, formule Solo' couvrant également les 'accidents professionnels et toute
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d31
17 janvier 2002
17 janvier 2002
responsabilité décennale, celle-ci s'applique sur les produits bénéficiant eux-mêmes de la garantie décennale et agréés par la société d'assurance ou à ce jour les produits Soloflex et Solotherm de la marque Solor
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d32
17 janvier 2002
17 janvier 2002
responsabilité décennale, celle-ci s'applique sur les produits bénéficiant eux-mêmes de la garantie décennale et agréés par la société d'assurance ou à ce jour les produits Soloflex et Solotherm de la marque Solor
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc6a
3 juin 2008
3 juin 2008
CASERTA, agissant en la personne de ses représentants légaux 25 - 27 rue de Clichy 93400 ST OUEN représentée par la SCP J.Y RODON, avoués à la Cour assistée de Me SOGNO, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1ère Chambre
6610e5de74ef9f00086f6438
27 octobre 2023
27 octobre 2023
dispositions de l'article L. 441-6 du code de commerce, ces pénalités sont exigibles de plein droit sans qu'un rappel soit nécessaire (...)', -le bulletin d'abonnement 'Solution Expert-Comptable (solo
Source officielle1re chambre 1re section
603584fcbfb6e0aa13c0fbd7
7 avril 2016
7 avril 2016
depuis l'acquisition du terrain en 1977, ils ont toujours eu la propriété et la jouissance du garage sur lequel il était situé sans aucune contestation ; que le transfert de propriété s'est réalisé solo
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f0c
20 février 2007
20 février 2007
actif. 1-Sur la nature de l'obligation pesant sur l'association La Réole Parachutisme sportif En l'espèce, c'est à juste titre que le tribunal a retenu que Monsieur René X..., qui effectuait un vol en solo
Source officielleSécurité sociale
6160964c41ad74d62c18188e
29 juillet 2014
29 juillet 2014
Que les factures versées aux débats du 4 décembre 2008, portant sur un abonnement « internet pro 8 megamax » d'un montant de 41, 86 euros et du 4 décembre 2009 portant sur un abonnement « internet pro solo
Source officielle21e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406b8
20 avril 2023
20 avril 2023
d'ordre, l'arrêt immédiat du technicien et la suspension de son habilitation, sa convocation chez GRDF pour analyse, son observation sur un site de GRDF, sa reprise du travail en binôme, le cas échéant en solo
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdf01beee0f8318b974b5
13 juillet 2023
13 juillet 2023
négociable selon le type de danse par la société [5] qui en perçoit le paiement avant de leur en reverser un pourcentage imposé, identique pour toutes les danseuses, de 30% pour une 'petite danse' en solo
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
644229ffd2fa6fd0f8040565
20 avril 2023
20 avril 2023
CLOS SEQUOIA I [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Claudia SOGNO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0145 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
Source officielle17e Chambre B
5fdd3cca7fad53a54cda4799
27 septembre 2018
27 septembre 2018
vigueur en matière de titres de transport dont vous avez parfaitement connaissance qui vous a été rappelée lors de notre entretien du 10 septembre dernier, vous auriez dû délivrer à ses voyageurs à titre solo
Source officiellePage 3 sur 6