Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
6789f561b7cff8efb735763f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il est en effet parti aux Etats-Unis dès le début du mois de janvier 2016 pour y suivre la formation proposée par le Stevens Institute of Technology.
Source officielle2ème chambre
66a48d83d2924ce9e15569c2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
AZOTH FILMS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Steven MOURGUES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Organisme URSSAF MIDI PYRENEES, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00638_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 mars et 13 mai 2024, Me Steven Airiau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a39f
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Les Frontons-Zac Ste Thérèse Apt 113 97419 LA POSSESSION assisté de Me Sanaze MOUSSA, avocat au barreau de ST DENIS Société GALVA RÉUNION 5 Rue Stevenson ZI No 1 97420 LE PORT assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e65
4 janvier 2007
4 janvier 2007
Gilles BRUDY, Avocat Général INTIMÉE Melle Selma A...pour elle et pour son fils A...Franck Steeven Tom Jean-Kenal ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92db3
26 octobre 2015
26 octobre 2015
au barreau de PARIS, vestiaire : A 0609 Société REAAL SCHADEVERZEKERINGEN NV venant aux droits de la société NIEUWE HOLLANDSE Ayant son siège 2713 HA Zoetermeer 3, Boerhaavelaan 1932 SINT STEVENS
Source officielleChambre civile section B
6979e3cccdc6046d47f6c0a4
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Conseiller chargé de la mise en état N° RG 25/01245 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MUVM N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Steven
Source officielleChambre civile 1-7
6883104e80821d9a1906fcbb
24 juillet 2025
24 juillet 2025
25/00208 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIPG Du 24 JUILLET 2025 Copies délivrées le : à : SAS COCA-COLA EUROPACIFIC PARTNERS FRANCE Me Geoffroy DE [Localité 5] Me Blandine DAVID Me Steven
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87ccd
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Steven Y..., prise en la personne de son représentant légal en exercice, M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdd
19 mai 2017
19 mai 2017
au siège social No Siret : B 484 374 103 ayant son siège au 38 rue de Berri-78008 Paris Représentée par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Représentée par Me Steven
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02982_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Me Steven Airiau s’est constitué pour M. A... B... par un courrier du 10 février 2026, arrivé après clôture.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bae8f25437b69df75bc6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Portalis DBVM-V-B7I-MIS4 N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ALPAVOCAT Me Steven
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8513f
13 septembre 2000
13 septembre 2000
DU MAINE", des 15 et 16 février 1997 figurent deux avis d'obsèques, l'un de la famille légitime de Monsieur Y... et l'autre, en dessous, de Madame B... épouse A... qui fait part, avec "Alexandre et Steevens
Source officielle2ème Chambre
5fdd06e0fd747070c4af3630
19 octobre 2018
19 octobre 2018
Steven Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930a3
23 mars 2016
23 mars 2016
Steven X... une indemnité de 800 euros en réparation de son préjudice d'affection, - condamné M. Antoine Y..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61631217615c943a65e04344
1 février 2012
1 février 2012
et INTIMÉE : - La S.A COMPAGNIE FONCIERE PARISIENNE prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est : [Adresse 1] Représentée par la SCP VERDUN-STEVENO, avoué à
Source officielle1ere Chambre
668e255ffcf93851fdd64715
9 juillet 2024
9 juillet 2024
23/04290 N° Portalis DBVM-V-B7H-MB7X C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Steven
Source officielle2ème Chambre
67ff3d316d3290e00e0e7986
15 avril 2025
15 avril 2025
N° RG 23/03626 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L7XS N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Lilia BOUCHAIR Me Steven ROCHE
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE AXA FRANCE IARDc/SOCIETE PACIFICA
6253c9d8bd3db21cbdd895a4
22 octobre 2007
22 octobre 2007
* * *Le 22 août 2001, Bruno Z..., son épouse et leurs deux enfants, Steven et Fiona, âgés de 11 et 4 ans, se sont rendus sur les bords de la Marne en compagnie de deux autres enfants, Jérémie
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
654b37d856298f8318387c59
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Vu le recours formé par : Monsieur [U] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Steven THEALLIER, avocat au barreau de PARIS Demandeur au recours, contre une décision du
Source officiellePage 3 sur 7