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56 résultats pour « Tapiero »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6288828eedb9a9057d0d2a37

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

premier chantier, fait beaucoup de ferraillage, d'étayage, de coffrage, - sur un second chantier, réalisé des terrasses, avec utilisation de mini-pelles, et participé à creuser 70 trous avec des tarières

Source officielle
CA

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5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d87

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Réparer les outils de forage : tarières, carottiers...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad8f8cdc6046d47c10db0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant Me Thomas TAPIERO

Source officielle
CA

1ère Chambre

61625c96d64a6b1f51487732

Appel

14 février 2014

14 février 2014

conception du fait d'un choix inapproprié de ces scories, imputable à l'architecte [U] et au contrôleur technique CEP, - un déversement du mur du quai résultant du sous-dimensionnement des pieux tarière

Source officielle
CA

19e chambre

603303925e36eb7620ccba21

Appel

18 octobre 2017

18 octobre 2017

J'observe que vous n'avez jamais réfuté la réalité de ces reproches, qui ont perduré malgré l'avertissement précité : -multiples fautes de frappe dans les courriers que vous tapiez, -cotes manquantes

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e5ac25a97f0381f555e

Appel

29 septembre 2014

29 septembre 2014

car ignorant que le sous-sol de la propriété recélait une conduite de gaz enfouie, le propriétaire ne lui ayant donné aucune indication à ce sujet ; l'huissier a par ailleurs noté la présence d'une tarière

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01595_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

société Parc éolien des Gassouillis a diligenté une étude à partir de l'hydromorphie du sol, laquelle a été réalisée au mois de juin 2020 par le bureau d'études EGEH sur la base de 69 sondages à la tarière

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709fbff0cfe7ae188fe9ae

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

porté sur 17 arbres et arbustes de haut jet, le reste étant constitué d'arbustes de faible développement et de faible hauteur, et expose la méthode utilisée de carottages radian des arbres avec une « tarière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd9029a

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Monsieur Georges X... ... 53300 COUESMES VAUCE présent, assisté de Maître Stéphane RIGOT, avocat au barreau de LAVAL INTIMÉE : SARL TRANSPORTS L TAROT Bourg 53220 ST BERTHEVIN LA TANNIERE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65aa2204a34ad1000858184d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ne démontrait pas une augmentation des coûts en raison des mauvaises prévisions techniques de la maîtrise d''uvre, alors que notamment le choix en cours de chantier de pieux sécants avec tubage et tarière

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01413_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Selon l’étude d’impact, des fondations profondes seront réalisées par l’intermédiaire de pieux forés à la tarière creuse, technique permettant le forage et le coulage des pieux en une seule opération,

Source officielle
CA

Chambre sociale

665abae197d5920008107efe

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ronde de fermeture du site me menace à mort et voulait me taper (...) .devant mon relève du soir était présent lors de ses menaces et insultes et m'a dit de ne plus retravailler sur le site sinon il me tapera

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a784358121050008662eae

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Dans le dossier de réclamation adressé à la société Legrand Bâtisseurs, elle a indiqué en page 3 que la prestation confiée incluait : '4 pieux de grue à la tarière creuse'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e12

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

l'annonceur qui aura accepté de payer le tarif "au clic" le plus élevé ; que l'annonceur qui aura porté l'enchère la plus haute verra son lien sponsorisé apparaître en premier lorsqu'un internaute tapera

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CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b3

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

l'annonceur qui aura accepté de payer le tarif "au clic" le plus élevé ; que l'annonceur qui aura porté l'enchère la plus haute verra son lien sponsorisé apparaître en premier lorsqu'un internaute tapera

Source officielle
CA

3e chambre

600ff6c937aa8d6d98f3d6a1

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

SUEDE [Adresse 547] [Localité 167] Madame [NX] [CV] née le [Date naissance 264] 1990 à KARLSTAD - SUEDE [Adresse 597] [Localité 398] Madame [CH] [DP] née le [Date naissance 5] 1985 à TORNIO TAPIO

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