Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6528dfa1aaebb88318fda6f3
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[Y] ont fait citer le 2 décembre 2022 la SCI Mathias, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6528dfa2aaebb88318fda6f5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par déclaration du 31 janvier 2023, la SCI Mathias a interjeté appel de la décision.
Source officielle1ère chambre civile B
6036fc8dbc54ce979a1f0900
30 juin 2015
30 juin 2015
La société Mathalex a relevé appel de ce jugement.
Source officielle1re chambre de la famille
64eedca2bb2c32d969d3528e
29 août 2023
29 août 2023
: Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT NEUF AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Catherine KONSTANTINOVITCH, Magistrat de la mise en état, assistée de Marie-José TEYSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e81
23 février 2017
23 février 2017
audience publique, le 16 Janvier 2017, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER : Madame Marie-José TEYSSIER
Source officielleChambre 1-3
6974b937cdc6046d478b2035
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Partie perdante, le syndicat des copropriétaires Mathias 1 sera condamné aux dépens de la présente instance et à payer à la société civile Mathias la somme de 1 800 euros au titre de l'article 700 du code
Source officielleCour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88200
8 mars 2006
8 mars 2006
Mathias né le 29 Mai 1984 à ST GIRONS Fils de B... René et de A...
Source officielle3ème chambre A
62c7ca86cb8dca058e3e7c66
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SONEPAR SUD EST exerçant sous l'enseigne commerciale TEISSIER SAS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nagi MENIRI, avocat au barreau de LYON, toque : 436 Audience tenue par Catherine
Source officielle2e chambre civile
6711fad17603bf88a18848a9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[T], [G], [Z] [X] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Mathias BLANC, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Michelle TORRECILLAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ff
13 octobre 2016
13 octobre 2016
L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 03587 No MINUTE : 16/ 51 Appel de l'ordonnance rendue le 20 Septembre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Mathias
Source officielle1re chambre de la famille
653b5965502b828318c4e47c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
INTIMEE Mme [U] [L] [Y] veuve [H] [Adresse 1] [Localité 2] Le VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Catherine KONSTANTINOVITCH, présidente de chambre, assistée de Marie-José TEYSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94315
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Z... es-qualité de représentante légale de l'héritier mineur Mathias A..., lycéen, de nationalité Française, né le [...] à [...] (Guadeloupe) [...] (Guadeloupe) Monsieur Jérémy A... [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f142150aadff23dbe9
19 octobre 2022
19 octobre 2022
la société Mathis de libérer les lieux susvisés ; statué sur l'expulsion à défaut de départ volontaire ainsi que sur le sort des meubles ; condamné la société Mathis à payer à la SCI Chloé jusqu'à la complète
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8decd
19 mai 2011
19 mai 2011
Monsieur Guillaume X... et Madame Virginie Z... se sont mariés le 1er octobre 2005 à BOUVIGNY-BOYEFFLES, sans contrat préalable, et un enfant est issu de cette union : - Mathias, né le 5 février 2008
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b82e
21 février 2008
21 février 2008
MATHI S. C. I. LE SERRE C / Innocenzo Y... Evelyne X... épouse Y...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd85e0b6577130f0bb53d0
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Madame Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER
Source officielle12e chambre
6033a934735d815d4e2dec74
2 mai 2017
2 mai 2017
Condamner la société SARL Alexis Mathis à régler à la société SARL Diya la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, Condamner la société SARL Alexis Mathis aux entiers
Source officielle1ère chambre civile A
603442e6f717ce33da0b81d2
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Par déclaration transmise au greffe le 30 janvier 2015, la société CIAT et la société EASYTHERM ont interjeté appel de cette décision, appel dirigé contre la société MATHIAS & CO.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00236_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Tessier fait appel de ce jugement. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902bf
19 février 2013
19 février 2013
Deux enfants sont issus de cette union : Matthias, né le 20 juin 2002, Laïla, née le 5 janvier 2008.
Source officiellePage 3 sur 188