APPELANT : Monsieur Thierry X... né le 08 Juin 1966 à LA ROCHE SUR YON (85000) ...

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 29 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Thierry Jean-Marie A...

DESSAISISSEMENT N° RG 24/02948 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WZZZ Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 21 Avril 2026 Nous Thierry

RENAUD, avocat à la cour REQUIS : Monsieur [V] [Z] Demeurant [Adresse 2] Monsieur [M] [Z] (décédé) Madame [K] [R] veuve [Z] Demeurant [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Thierry

son secrétariat le 30 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de consultation des documents d'archives concernant les évènements qui se sont déroulés à Thiaroye

demande de communication d'une copie de l'ensemble des documents médicaux le concernant en possession de l'unité médico-psychologique ambulatoire (UMPA) rattachée au centre pénitentiaire de Château-Thierry

] EUROPE [S] [T] [Adresse 1] [Localité 1]/ROYAUME UNI Représentée par Me Séverine LAVIE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1190 Et ayant pour avocat plaidant la SCP Cabinet Thierry

Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 19] du 02 Décembre 2022 APPELANTE : Société [11] venant aux droits de la société [20] ([21]) [Adresse 2] [Localité 10] ayant pour avocat Me Julie THERY

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/03126 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W2MA Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 21 Mai 2026 Thierry

née le 7 Décembre 1963 à LILLE (59000) demeurant... 59320 HAUBOURDIN représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assistée de Maître MAZARD, avocat au barreau de LILLE

de copie de l'extrait du règlement intérieur de l'établissement prévoyant la durée d'enfermement nocturne des détenus en cellule sachant que son client, incarcéré au centre pénitentiaire de Château Thierry

.-98809 MONT-DORE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1148 du 30/ 11/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représenté par Me Véronique LE THERY Mme

né le 22 Février 1951 à LILLE (59000) demeurant... 59000 LILLE représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assisté de la SCP SOLAND ET ASSOCIES, avocats au barreau de LILLE

SARL A TOUT'PLAST Demeurant ... 59800 LILLE Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Gérald MALLE, avocat au barreau de LILLE INTERVENANT : Monsieur Thierry

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de la Villeneuve-sous-Thury à sa

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE CIVILE Arrêt sur omission de statuer Exp + GROSSES le 10 JUILLET 2023 à la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO SCP THAUMAS

THERRY es qualité de représentant des créanciers et de co-commissaire à l'exécution du plan de la société CIAPEM 3/5/7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON représentés par la SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON

Par exploit d'huissier du 24 septembre 2014, la société Eiffage énergie Thermie Nord a délivré congé à la SCI de la Deûle pour mettre fin au bail au 26 mars 2015.