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55 résultats pour « Thomas LEONE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre civile

6438f231a942a604f5e9338b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

assisté de Me Victor DEFRANCQ, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Madame [Z] [C] née le 26 Juillet 1960 à [Localité 7] (GUINEE) [Adresse 3] [Localité 1] représentée et assistée de Me Thomas

Source officielle
CA

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Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91714

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Vous reconnaissez vous-même vous plaindre et de vous épancher régulièrement de tout et de rien auprès de votre entourage professionnel et, sans relâche vous donnez-des leçons à tous : « je m'aperçois des

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162ab475c00de021c93d57c

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

Bobigny numéro 349 112 623 agissant en la personne de son Président en exercice domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentés et assistés de Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922aa

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANTE : Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCE SANTA MARIA Agissant poursuites et diligences de son syndic en exercice la SARL STEPHANE THOMAS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6288822bedb9a9057d0d28f3

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

INSY, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis 44 avenue de l'Europe - 54300 MONCEL LES LUNÉVILLE Représentée par Me Jean-Thomas KROELL substitué par Me Orane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603442e7f717ce33da0b82df

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

[Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Mademoiselle [U] [O] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Tous représentés et ayant pour avocat plaidant Me Sabine THOMA

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CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Etienne David I... ... 97217 ANSES D'ARLETS Mademoiselle Gérard Jacqueline I... ... 97217 ANSES D'ARLETS Madame Clémence Y... épouse G... ... 97233 SCHOELCHER Madame Huguette Léonie

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6347ac6f29ffd2adfff4f453

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

à la Cour : Jugement du 25 Avril 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 17/01838 APPELANT Monsieur [E] [P] [Adresse 9] [Localité 11] Représenté par Me Thomas

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CA

Chambre Sociale

69e3119ccdc6046d47a75695

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

au barreau de ROUEN substituée par Me Anaëlle LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : S.A.S. [1] venant aux droits de la société [2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Thomas

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CA

1ère Chambre civile

6808778853f7b81e1a5eb09d

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Madame [H] [B] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 46] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 44] [Localité 43] Représentée par Me Thomas

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CA

5ème chambre sociale PH

63be63c313ef607c90ab6660

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

APPELANT : Monsieur [T] [L] né le 11 Août 1976 à [Localité 4] (30) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER-JEROME PRIVAT-THOMAS AUTRIC, avocat au barreau

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CA

Chambre 1-2

6364ba70e405357f749ea63e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Madame [O] [X] épouse [M], demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Philippe HUGON DE VILLERS de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Kimberley LEON

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CA

Sécurité sociale

5fdc539581e456779381ba56

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 Octobre 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth O..., Président Laurence BERTHIER, Conseiller Thomas

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CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

à Bois Bernar (62320) ... 62970 COURCELLES LES LENS ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

603236587c78d06cce6b5c39

Appel

27 mars 2018

27 mars 2018

L'affaire a été débattue le 13 février 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère Monsieur François THOMAS

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