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188 résultats pour « Uzan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

6033762e1cb4f92a7954e1e8

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

naissance 1] 1946 à [Localité 1] [Adresse 1] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20150189 - Représentant : Me André COHEN-UZAN

Source officielle

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Annonces BODACC666 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ARIELLE UZAN

SIREN 948087390Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

26/07/2026

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Dépôts des comptes

DE L'UZAN

SIREN 851926501Greffe du Tribunal de Commerce de pau

24/07/2026

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Radiations

L'UZANGES

SIREN 938753001Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/07/2026

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Créations

UZAN, Roufeyda, Teiba

SIREN 106837602Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

12/07/2026

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Modifications diverses

L'UZANGES

SIREN 938753001Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

09/07/2026

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

69e1cdd5cdc6046d47897262

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

V-B7J-CLVH7 Décision déférée à la cour : ordonnance du 06 juin 2017 - JCP du Tpox d'[Localité 1] - RG n° 12-17-000180 APPELANTE Mme [V] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas Uzan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899a8

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

INSTANCE DE BERNAY du 13 Janvier 2005 APPELANT : Monsieur Kléber X... ... 61270 RAI représenté par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assisté de Me André COHEN - UZAN

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA03834_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 décembre 2023, la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, représentée par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat aux Conseils

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163820b96ce96677bf0fdda

Appel

8 avril 2011

8 avril 2011

Grande Instance de PARIS - RG n° 08/06222 APPELANTE: Madame [C] [K] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET, avoués à la Cour assistée de Maître André COHEN-UZAN

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01849_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

B, représenté par Me Uzan-Kauffmann, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 25 mai 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 30 juillet 2018 ; 3°) de fixer

Source officielle
CA

16e chambre

650d316371dfcd83182014e4

Appel

31 août 2023

31 août 2023

domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - Représentant : Me André COHEN UZAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fda81d284f2280d59f31af9

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 491 230 264 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me André COHEN UZAN

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02040_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

B, représenté par Me Uzan-Kauffman, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué du tribunal administratif de Rennes ; 2°) constater qu'il souffre d'un syndrome subjectif des traumatisés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163de20e9a173d6d859cd6d

Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

[F] [G] né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 12] de nationalité turque demeurant [Adresse 5] [Localité 11] représenté par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assisté de Me Marlène UZAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162efbd8fe037d2cb4a05bd

Appel

12 mai 2010

12 mai 2010

social est [Adresse 2] lui même pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assisté de Maître Caroline UZAN

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA03841_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2025, la chambre de commerce et d’industrie de région Paris Ile-de-France, représentée par le cabinet d’avocats Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, conclut

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA05260_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

entendues : - les observations, pour les requérants, de Me Borie qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens, - les observations de Me Gury pour l'ARCOM, - les observations de Me Uzan-Sarano

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6350e4ef42150aadff23dbdd

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Localité 13] 12ème [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 ayant pour avocat plaidant Me Cécile UZAN-SELLAM

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01340_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

l'article UZ 6.4 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Brice-Courcelles relatif aux règles d'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques dans le secteur UZa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162602e8672d229b88162ff

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

28 Juillet 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS section encadrement RG n° 09/10450 APPELANT Monsieur [U] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Caroline UZAN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04681_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 septembre 2025, la chambre de commerce et d’industrie de région Paris Ile-de-France, représentée par la société civile professionnelle Rocheteau, Uzan-Sarano

Source officielle
CA

Premier président

6a0ff7f5cdc6046d478a1d3a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PARTIES EN CAUSE : Monsieur [B] [X] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 2] demeurant Chez Me [Localité 3] - [Adresse 2] DEMANDEUR Représenté par Me Patrick - Victor UZAN, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61629878201c88caf8c4e22e

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

3] représenté par la SCP FISSELIER en la personne de Maître Alain FISSELIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 assisté de la SCP BERENGER-BLANC-BURTEZ en la personne de Maître Véronique UZAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89518

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

demeurant 59 viale Regina Margherita 98121 MESSINA (Italie) représenté par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour, assisté de Maître Isabelle UZAN, avocat au barreau de PARIS, toque D663.

Source officielle