-sur l'alimentation du lave-vaisselle : M. et Mme M... soutiennent que le branchement pour le lave-vaisselle devait se situer derrière le meuble-évier ou dans la salle de bains alors que l'arrivée d'eau

S'agissant des autres matériels (le réfrigérateur 2 portes battantes Husky, le réfrigérateur 3 portes battantes noir, la cave à vin Vinilux, la machine ACFRI UR 15/RL et le lave-vaisselle Meiko DV80.2)

, de serviteur 2 corbeilles et d'égouttoir à vaisselle et recevable à agir en contrefaçon, - dire que les sociétés LA MINE DU PIN ANTIC LIGNE et ANTIC LIGNE se sont rendues coupables d'actes de contrefaçon

, de serviteur 2 corbeilles et d'égouttoir à vaisselle et recevable à agir en contrefaçon, - dire que les sociétés LA MINE DU PIN ANTIC LIGNE et ANTIC LIGNE se sont rendues coupables d'actes de contrefaçon

TIMPANO Foncellin 58640 VARENNES VAUZELLES Représentée par Me LECHAT, membre de la SCP LECHAT (avocats au barreau de NEVERS) COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT

Objet dont le contact a blessé la victime : casier à vaisselle à assiettes = 1,2 kg'.

non-exécution, -rejette la demande de la société Projim tendant à juger qu'à défaut de signature de la promesse de vente et de l'acte authentique de vente par la SCI [C] [I] [U], le présent jugement vaudra

Renato X... de la demande de garantie dirigée contre la SCP VANDEL BERNAUD, notaire rédacteur de l'acte du 30 mars 1998, à laquelle il était reproché de ne pas avoir appelé à l'acte le bailleur.

passé ce délai, sous astreinte de 1000€ par jour de retard pendant un mois ; - de dire qu'à défaut de signature de l'acte public de vente, à l'issue de ce délai, la simple publication de l'arrêt vaudra

avant la date d'expiration du délai de garantie ; Attendu que la MUTUELLE DU MANS ASSURANCES ne peut sérieusement opposer la prescription à la Société CABINET VANDAELE car, si le contrat d'assurance

, d'un four à micro ondes et d'un réfrigérateur ; elle est munie de placards hauts avec de la vaisselle, des produits alimentaires frais et de conserve ; dans le réfrigérateur se trouvent des légumes et

Attendu que Monsieur [H] a présenté les observations suivantes sur la lettre de voiture : 'sous réserve de déballage de la vaisselle et des cartons. Un marbre dessus de table cassée.

juin 2020 alors qu'il ne travaillait pas, d'avoir pris (en aidant l'autre veilleur de nuit en poste à transporter des sacs et une caisse jusqu'aux véhicules garés sur le parking) du matériel, de la vaisselle

Mme [X], agent d'entretien, indique s'être déplacée sur les différentes crèches du 10 au 14 février et avoir évoqué le point important de l'entretien du lave-vaisselle, qui n'était pas assuré « d'après

communication d'une copie des documents suivants : 1) les bons de travail des 9 mars 2016 et 1er juillet 2016, validé par Monsieur X X et transmis à Monsieur X, concernant une intervention sur le lave-vaisselle

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vaulx-Vraucourt à sa demande

née le 22 Avril 1947 à NEVERS (NIEVRE) ... 58640 VARENNES VAUZELLES représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Jacques GANIER, avocat au barreau de NEVERS,

instance en ce qu'elle a considéré que les demandes des bailleurs en paiement des loyers, relative à l'absence d'entretien des lieux loués, en remboursement de détecteurs et de remplacement de lave-vaisselle