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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
616337e906e11dac7d76d0e5
22 mars 2011
[W] et la société VETA aux dépens de l'incident. Par déclaration reçue au greffe le 9 mars 2010, [J] [W] et la société VETA ont relevé appel de cette ordonnance.
Chambre sociale-2ème sect
6780bad4f25437b69df75aa0
9 janvier 2025
L'intimée souligne que la SELARL Verra Chollet ne dispose pas de clé RPVA.
Pôle 6 - Chambre 8
600fedad082dabad4041cc5f
20 janvier 2021
En pratique, la mise en 'uvre d'un tel projet aurait pour conséquence de transférer une part importante du PNB de VEGA IM vers une autre structure.
Pôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a73
24 avril 2024
La constitution d'intimée de la société Vega Investment Managers a été transmise par voie électronique le 30 juin 2023.
1ère CHAMBRE CIVILE
5fdb2b8a45f572016307ad29
2 avril 2019
- Déboute la société VEDA IMPORT EXPORT INTERNATIONAL de sa demande de délais de grâce, - Condamne la société VEDA IMPORT EXPORT INTERNATIONAL aux dépens comprenant le coût du commandement de payer
2ème Chambre
DCA_23VE00536_20241011
11 octobre 2024
Par un arrêté du 29 mars 2018, le maire de Vémars a délivré le permis sollicité.
3e Chambre B
6162be9299b588421c5e38e3
6 décembre 2012
Par jugement du 24 juin 2011, le tribunal de commerce de Nice a: - déclaré recevable l'action de la SCI VERA ET FAMILY II - condamné la SARL COMBES à payer à la SCI VERA ET FAMILY II la somme de 25'000
Pôle 5 - Chambre 8
6163c2b81a5f0a71dc3c9127
8 juin 2010
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/07877 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Février 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/14277 APPELANTE S.A VELA
Cour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90424
20 mars 2013
La SARL DPI Promotion, appelante, faisant valoir notamment que les factures concernent des fournitures choisies par les époux X... à un prix plus élevés que celui prévu à la VEFA, sollicite la réformation
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MFHT S.E.L.A.R.L. PHARMACIE LAURIN VELLAc/S.A
64f816470a9accd9695a4247
5 septembre 2023
PHARMACIE LAURIN VELLA c/ S.A.S. FRANFINANCE LOCATION S.E.L.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 10
6316e50cdd8d194f138d4de2
5 septembre 2022
Par conclusions signifiées le 15 juin 2022, par la sci Verar, M.
6253c8a8bd3db21cbdd85e3c
5 décembre 2001
VELLA venant aux droits de la SARL VELLA 84 allée Bernard Palissy 26000 VALENCE représentée par Me Marie-France RAMILLON (avoué à la Cour) INTIMES : Monsieur José X... 9 rue Emile Zola 26100 ROMANS SUR
3e Chambre A
61632b3181886c8c1bac9731
25 novembre 2011
de sa demande de dommages et intérêts, condamné la Société DIRICKX à payer à VEGA TP diverses sommes.
6253c85fbd3db21cbdd8517d
27 mai 1999
- Condamnons la SNC DALLA VERA à payer à la SCI DU BOIS MERRAIN la somme de SIX MILLE FRANCS (6.000 francs) au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Chbre Sociale Prud'Hommes
6618cf057935f50008be41ed
11 avril 2024
[M] [G] a été engagé par la SAS Veka en qualité de cariste en contrat à durée indéterminée le 11 septembre 2017 après avoir travaillé pendant près de deux années au sein de la SAS Veka en qualité d'intérimaire
6704cb722f5f3246ff381556
7 octobre 2024
Par une déclaration du 19 mai 2022, la société Vella Investment Holdings a fait appel de ce jugement. 10.
6253c945bd3db21cbdd87cdd
31 janvier 2006
. : 03/00368 SB/CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 12 novembre 2002 Synd. de copropriété DE LA RÉSIDENCE "LE CENTRE COMMERCIAL DE LA MAYRE" C/ SCI VEGA S.C.I.
6253c9f8bd3db21cbdd89af1
25 septembre 2007
VEGA DO SUL en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Sur le contredit formé à l'encontre d'un jugement du conseil de prud'hommes de NANTERRE en date du 12 Février 2007
626b817bd1fb03057d9a51c2
28 avril 2022
Elle observe par ailleurs que s'il semble acquis que la société VEGA COMMUNICATION et M.
Pôle 1 - Chambre 2
66ff85cda4ff9ec259c0988e
3 octobre 2024
Par déclaration du 02 janvier 2024, la société SCI Vegas a relevé appel de cette décision.
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