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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
615e0db5c25a97f0381f4efd
3 avril 2014
3 avril 2014
APPELANT Monsieur [P] [C] es-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des sociétés EUROPA HOTEL, LE VITTIER, ETS [S], SCI EUROPA HOTEL, Monsieur [T] [S] et Madame [M] [Q] épouse [S], demeurant
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64f2d0315aeec3d96923890f
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Le 1er SEPTEMBRE 2023 Nous, Anne-Marie VIOT-VOLLETTE, Présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime de la première présidente par ordonnance du 13 juillet
Source officielleChambre civile
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. GRIFF'S & TERROIRS ELIEc/S.A
6253ca0cbd3db21cbdd89ea8
4 février 2008
4 février 2008
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 21 rue de Bel Air - 79300 BRESSUIRE représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assistée de Maître Christian VIOT
Source officielleChambre 2-4
6707700281e733ee26982d0f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) - Représentant : Me Gilles BROCA, avocat au barreau de NICE (avocat plaidant) S.A. [4] Représentant : Me Lisa VIETTI
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
631ad90339cffb4f1367441f
7 septembre 2022
7 septembre 2022
S'agissant du préjudice, Mme [Z] invoque la dégradation de son état de santé et produit une lettre adressée par le cabinet Victis à son médecin traitant faisant état de la nécessité d'un traitement pour
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NRR3 S.A.R.L. HAUT PEYROUTASc/S.A
66863cf3b1dbbe3bae600260
3 juillet 2024
3 juillet 2024
La société par actions simplifiée EVV a pour activité le référencement, l'achat, la logistique, le transport, le stockage et la commercialisation de tous produits utilisés dans les activités viti-vinicoles
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162cf6b8b4dc27576e7b728
21 novembre 2012
21 novembre 2012
première instance de nullité de la marque de château 'DUCLUZEAU' pour dépôt frauduleux et maintient que cette marque déposée le 4 janvier 2007 ne serait pas conforme à la réglementation des marques viti-vinicole
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce8
20 novembre 2007
20 novembre 2007
association dite Comité Loire et ultérieurement Interloire ; Attendu que cette personne absorbante a été constituée, sous forme d'association , le 16 novembre 1999, par les organisation professionnelles viti-vinicoles
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df83
22 mars 2011
22 mars 2011
C/ SOCIETE ADOMA APPELANT : Monsieur Richard X... ... ... 69120 VAULX EN VELIN représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me VIOT-COSTER, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68f86699cb86fa851c25cbe3
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Localité 2] le 29 Janvier 2025 Appelant : Monsieur [B] [K], représenté par Me Blandine DAVID de la SELARL KAEM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R110, représenté par Me Loïc SOUBEYRAN-VIOTTO
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966c0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Monsieur Philippe VITI, Greffier.
Source officielleSociale D salle 1
67592c5698533a77d5959456
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ARRÊT DU 18 Octobre 2024 N° 1410/24 N° RG 23/01578 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VIOI PN/NB Ordonnance de référé Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa932b
3 avril 2024
3 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9331
3 avril 2024
3 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleChambre sociale
62736ae7a58162057dac6883
4 mai 2022
4 mai 2022
- des locaux à usage viti-vinicole situés [Adresse 2], cadastrés section [Cadastre 40] pour 04 a 27 ca, [Cadastre 39] pour 09 a 27 ca et [Cadastre 42] pour 00 a 16 ca, - un hangar à usage professionnel
Source officielleChambre Sociale
616318bbe0639f4f1a04a4cd
28 octobre 2011
28 octobre 2011
d'indisponibilité, le salarié avait fait l'objet de deux avis d'inaptitude émis par le médecin du travail les 3 et 17 avril 2007 et que le second avis concluait à une aptitude au poste de directeur technique viti
Source officielleChambre civile
644b639fc51457d0f882dd0f
27 avril 2023
27 avril 2023
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Monsieur Philippe VITI, Greffier.
Source officielleChambre 3-3
62ce62d89a20ce9fcf1267b9
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Rôle N° RG 19/11014 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BESCF [C] [X] C/ SAS PREDICTIS Société INORA LIFE LTD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lisa VIETTI
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01950_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
scientifiques et technologiques susceptibles d'être levées par de la recherche, que ces travaux portent sur la prise en compte de l'hétérogénéité des clients légers, la gestion de sessions dans le framework Vioto
Source officiellePage 3 sur 9