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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64a8ff0a03029105dbedc001
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[U], gérant et ayant pour avocat Me Xavier MARTINEZ, du barreau de SEINE SAINT DENIS INTIMÉE : Madame [J] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Pierre BIGOT, de la SCP AVOCATS
Source officielleChambre Sociale
64a8ff0a03029105dbedc003
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[M], gérant et ayant pour avocat Me Xavier MARTINEZ, du barreau de SEINE SAINT DENIS INTIMÉ : Monsieur [R] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Pierre BIGOT, de la SCP
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6788a227b815c30a4df70b2a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
14] (42) [Adresse 9] [Localité 6] DEFAILLANT Société CABINET PONCELET & CIE SARL inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 572 025 005 [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
64a8ff0b03029105dbedc009
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[H], gérant et ayant pour avocat Me Xavier MARTINEZ, du barreau de SEINE SAINT DENIS INTIMÉ : Monsieur [Z] [P] [Adresse 3] [Localité 1] Présent à l'audience Assisté de Me Marie-Pierre
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
66ff85cea4ff9ec259c098aa
3 octobre 2024
3 octobre 2024
V-B7I-CI44N Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Janvier 2024-Juge de l'exécution d'EVRY- RG n° 23/00024 APPELANT Monsieur [S] [V] [E] [O] [Y] [Adresse 11] [Localité 1] Représenté par Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63c1098abf9fd47c90a13c9e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cour : Jugement du 21 Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/08643 APPELANTE Madame [O] [N] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
662b43b1fe254500083147d0
25 avril 2024
25 avril 2024
[J] [W] né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 17] (59) [Adresse 6] [Localité 14] Représenté par la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par Me Xavier MARTINEZ
Source officielle1re Chambre A
615e0e07c25a97f0381f5180
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Vu les conclusions déposées le 5 mars 2013, par la SAS Groupe du Louvre et la société Concorde Martinez et leurs conclusions récapitulatives du 14 juin 2013.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01444_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2023, et des mémoires enregistrés le 22 août 2025 et le 30 octobre 2025, la société Victor Martinet, représentée par Me Xavier Marchand
Source officielle3e chambre civile
62c7caaccb8dca058e3e7cd7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La réalisation du lot couverture-charpente a été confié à la société Martinez Frères, assurée auprès de Covea Risks.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c1
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Patrice Xavier Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6780baccf25437b69df75a22
9 janvier 2025
9 janvier 2025
FRANÇOIS-XAVIER CHAMAGNE, prise en la personne de son dirigeant social immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 829 279 116 [Adresse 2] [Adresse 2] / France représentées par et assistées deMe
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49c5
17 juillet 2025
17 juillet 2025
AF CONSEIL, représentée par Me Xavier HUGON de la SELARL P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 - N° du dossier tbe ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile
Source officielle2e chambre sociale
635a21a6c549ea05a7cd2cc6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
2] [Adresse 2] Représentée par Me Sophie MIRALVES - BOUDET, de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Pierre CHATEL, puis, substitué par Me Xavier
Source officielle1ère chambre sociale
65a239cd7ca18b0008e580cd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Portalis DBVC-V-B7G-HBTI Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [V] [U], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ, substitué par Me MARTINEZ
Source officielle1ère chambre sociale
65a239d97ca18b0008e580d3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
21887- N° Portalis DBVC-V-B7G-HBTR Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [L] [O], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ, substitué par Me MARTINEZ
Source officielle1ère chambre sociale
65a239e17ca18b0008e580d7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
02189 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBTT Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [Z] [F], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ, substitué par Me MARTINEZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163abec379f4722fa1c5301
2 février 2010
2 février 2010
conseil de prud'hommes de Paris encadrement RG n° 06/09868 APPELANTE SCP BRUGEROLLE MOREAU CHIROUZE HELLEGOUARCH ET DE ROCHECHOUART-MORTEMART [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf4
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Monsieur Xavier A... demeurant ... 75010 PARIS représenté par la SCP KIEFFER-JOLY - BELLICHACH, avoués à la Cour, assistée de Maître Nathalie X... Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60369b86186a1c3ddf8dd8c5
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
Source officiellePage 3 sur 16
MARTINEZ, Davy, Xavier
26/06/2026
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MARTINEZ, Xavier, Raphael, MARTINEZ
30/06/2025
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MARTINEZ, Xavier, Raphael
26/11/2023
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Martinez, Xavier
20/08/2023
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MARTINEZ, Renaud, François, Xavier
13/06/2019
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