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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
633e706ef8faf13e2e973ef8
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[Adresse 2] représentée par Me Yannick ENAULT de la Selarl YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen et assistée par Me Nicolas CHATAIGNIER, avocat au barreau du Havre Samcf MMA
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd6
27 novembre 2006
27 novembre 2006
APPELANTS : La Socièté JUBLYM, représentée par son gérant en exercice 50 Rue des Bons Enfants 97410 ST PIERRE Représentant : LA SELAS POITRASSON (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd7
27 novembre 2006
27 novembre 2006
rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE A COMPETENCE COMMERCIALE DE ST PIERRE en date du 08 MARS 2005 suivant déclaration d'appel en date du 12 AVRIL 2005 rg no 04/347 APPELANTS : Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93534
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Yannick Z... d'autre part, portant sur le terrain à bâtir sis sur le territoire de la commune de Porto-Vecchio (2A), lieudit Aja Del Forno et cadastré section F No2471 surface : 12a78ca et section F No2477
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891e8
25 avril 2007
25 avril 2007
Verdun 30901 NIMES CEDEX représentées par la SELARL JURISBELAIR, avocats au Barreau de MARSEILLE, plaidant par Me Jean-Claude PERIE et par Me MINARD, avocat au Barreau de PARIS INTIME : Monsieur Yannick
Source officielleChambre de la Proximité
63c109c9bf9fd47c90a13e06
12 janvier 2023
12 janvier 2023
par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen Monsieur [O] [X] né le 31 juillet 1971 à [Localité 11] [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 5] représenté
Source officielle1ère ch. civile
64f02e6bdb41fad969879bc2
30 août 2023
30 août 2023
[Localité 10] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen SAMCV SMABTP RCS de Paris 775 684 764 [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9266d
17 août 2015
17 août 2015
Yannick X... ; Déclare irrecevable l'appel formé par M. Yannick X..., comme tardif ; Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e03f
26 mai 2011
26 mai 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de la SCP PLAYOUST-DESURMONT-CALZIA, avocats au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Yannick Jean-Pierre René Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d0
7 avril 2014
7 avril 2014
Yannick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ace
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Yannick MANDIN - Mandataire liquidateur de S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d94
4 décembre 2013
4 décembre 2013
RG N : 13/ 00073 AFFAIRE : Yannick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9c4
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Numéro RG : 07 / 32 Décision déférée à la Cour : rendue le 07 Mai 2003 par le Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Saisine de la Cour : 17 Avril 2007 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Yannicke
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33ebd20aa057d9f3885
28 avril 2022
28 avril 2022
ACIERINOX MATERIEL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen S.A.S.
Source officielleETRANGERS
66baf711f34129bfe1fee4aa
12 août 2024
12 août 2024
Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93479
20 juillet 2016
20 juillet 2016
Yannick X... a interjeté appel de cette décision qui lui a été notifiée le 23. 10. 2014. M.
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc528d0ccf000877e5a7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/02759 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2Y2 ORDONNANCE N° APPELANT : Monsieur [D] [I] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc568d0ccf000877e5a9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/02760 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2Y4 ORDONNANCE N° APPELANT : Monsieur [S] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc5a8d0ccf000877e5ab
23 janvier 2024
23 janvier 2024
D'APPEL N° RG 23/02761 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2Y6 ORDONNANCE N° APPELANT : Monsieur [T] [P] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc5e8d0ccf000877e5ad
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/02763 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2ZC ORDONNANCE N° APPELANTE : Madame [G] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES
Source officiellePage 3 sur 36