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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
67908992a212a19f662df5fa
21 janvier 2025
Quant à la solvabilité, elle relève avoir obtenu les justificatifs même si les copies conservées sont peu lisibles, ajoutant que M.
Pôle 4 - Chambre 8
6034a3b0d163948fe4e55b1b
27 octobre 2016
siège N° Siret : 807 648 332 00011 dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Delphine MENGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0006, ayant pour avocat plaidant de Me Paul ZEITOUN
1ère Chambre
6892e42ebf535a2d228f968e
5 août 2025
Le copies exécutoires et conformes délivrées à BM/[Localité 7] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Minute n° N° de rôle : N° RG 24/00542 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EYHA
CHAMBRE CIVILE
642e6385826f3a04f52166fe
5 avril 2023
MMK ISOLATION [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Paul ZEITOUN, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS APPELANTE
Cour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88824
4 mai 2006
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Janvier 2005 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 2 No Section : No RG : 3000/04 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées
2 e chambre civile
643a428dd83dbd04f5fb29e8
13 avril 2023
FRANFINANCE C/ [S] [P] [B] [Z] [L] épouse [B] SASU ECO ENVIRONNEMENT Expédition et copie
6253cdd5bd3db21cbdd94a60
22 mai 2020
Copies exécutoires délivrées aux parties le RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Cour d'appel de Paris Pôle 4 - chambre 1 Arrêt du 22 mai 2020 (no /2020, pages) Numéro d'inscription
12e chambre
63ca433e9066fd7c90fc2936
19 janvier 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Février 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 2020F00815 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02433_20231102
2 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 12 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Zeitoun, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 15 000 euros soit mise à la charge de la commune de La
1re chambre 2e section
63b5472fc9018405dfcaae5b
3 janvier 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Août 2021 par le Juge des contentieux de la protection de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 1118000636 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
Chambre 1-5
68fb978611af6ba0065f4491
23 octobre 2025
UBAN RENAISSANCE DEVELOPPEMENT SOCIETE IR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN SELARL LX AIX EN PROVENCE Décision déférée
Pôle 5 - Chambre 3
6528dfa0aaebb88318fda6eb
12 octobre 2023
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2023 (n° , 5 pages) Numéro
6253cdd4bd3db21cbdd94a23
31 janvier 2020
Copies exécutoires délivrées aux parties le RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Cour d'appel de Paris Pôle 4 - chambre 1 Arrêt du 31 janvier 2020 (no /2020, pages) Numéro d'inscription
1ère Chambre civile
69f4455bcdc6046d472ebac1
30 avril 2026
, avocat au barreau de LISIEUX INTIMÉS : Monsieur [L] [S] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Florence VALLANSAN, avocat postulant au barreau de LISIEUX, assisté de Me Samuel ZEITOUN
62ecb2ec2a8cf5e2e9b21e0d
4 août 2022
TRANSPORT Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Janvier 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES Chambre : 4 N° RG : 2019F00532 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
6ème Chambre
65b3631c1d7564000872df38
25 janvier 2024
La société Eco Environnement verse aux débats la copie du seul bon de commande n° 62481 au nom de M.
Chambre 1-2
69d8a0bccdc6046d47bd0927
9 avril 2026
GM Société SUD ACCES'S MODE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-josé COUDERC-POUEY Me Maud DAVAL-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu
Chambre Commerciale
661a20344cfa010008a2d817
11 avril 2024
Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, membre de la SCP LAVAL-FIRKOWSKI-DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Paul ZEITOUN
6253ca41bd3db21cbdd8a7c1
24 janvier 2008
Elle se réfère en outre au modèle de la Société BOSCHMANS de février 1981 paru dans la revue "TECHNICA", au modèle LAVIGUEUR de 1992, modèle "CARESSE" de la revue GOLDSCHMIEDE UND UHRMACHER ZEITUNG de
65321b249e4ea48318f5ae8d
19 octobre 2023
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRET DU 19 OCTOBRE 2023 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription
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