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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90760

Appel

10 juin 2013

10 juin 2013

2009 à l'école mixte (pas de rapport), Mme Y... était désormais nommée animatrice, et ne pourrait pas effectuer son stage de direction au sein de l'Association FARM D'ART (prévu au cours du mois de juillet

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL03768_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Puis, il a été recruté au sein des services municipaux en qualité d'animateur territorial par arrêté du 26 février 2018 et son stage a débuté le 1er mars 2018, l'intéressé assurant des missions de responsable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899fe

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

le 12 Décembre 2003 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MELUN RG no 90476 APPELANTE ASSOCIATION SEINE ET MARNE DÉVELOPPEMENT anciennement dénommée COMITÉ DÉPARTEMENTAL D'ANIMATION

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00999_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

A, nommé agent territorial d'animation titulaire par le maire de la commune de Châtillon le 1er avril 1999, a été intégré dans le cadre d'emplois des adjoints territoriaux d'animation le 1er janvier 2007

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac7b

Appel

6 février 2008

6 février 2008

des stages sur une même période ne permet pas à l'effectif permanent à temps plein ou à temps partiel d'y faire face.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6358cde2c40aa805a7864d54

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

STAR ANIM S.A. MMA IARD Association DES MAISONS DE [Adresse 14] Organisme CPAM DE LA HAUTE MARNE S.A.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02900_20231011

Admin. Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

; - les décisions refusant de prononcer sa titularisation et prolongeant sa période de stage sont entachées d'une erreur manifeste d'appréciation.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64379e3a9477fe04f5cc661b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Aux termes de cette lettre, elle exposait également : " En tant que femme, j'ai dû partager le vestiaire homme des animateurs. Personne ne comprenait ce choix de l'animatrice responsable.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA01390_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

du dossier de stages comprenant : les projet de stages du ME, les évaluations des stages réalisées par les maîtres de stage, le compte-rendu de la visite de stage, un écrit du ME pour chaque stage rendant

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02333_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

en raison de son inaptitude totale et définitive aux fonctions d'adjoint d'animation.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

689d6eaa41c9b03bb3ff04e0

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[E], qui était son maître de stage, n'était pas libre des attributions qu'il lui donnait et que bien qu'il ait été responsable du secteur adolescent, la plupart des décisions (constitution d'équipe d'animateurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603262e5d773a597d0e8ddfa

Appel

14 février 2018

14 février 2018

[Z] [J] dans l'organisation des stages est souligné par des personnes présentes aux réunions de formation animées par l'intéressé, notamment M [P] faisant état de l'attitude «arriviste» du salarié, selon

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9dda31367c908eb709

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

d'animatrice (soins aux animaux, ménage des locaux et des yourtes).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b5bd3db21cbdd86070

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

FAITS ET PROCEDURE M.Jean-Luc X... a été engagé à compter du 31 juillet 1995 par la société Relais H en qualité d'agent salarié de point de vente de presse ; à l'issue d'un stage de formation, il a été

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67908b3e4143037ceabfc06f

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

qualifié, chef de quartier électromécanicien, formateur, animateur de formation et animateur de formation hautement qualifié

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68806d43bf1211186fbec9f1

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par ailleurs, la convention de stage stipule que les activités confiées à Mme [P] concernaient la ' création de contenus pédagogiques- animation d'ateliers - création d'un diagnostic', en vue d'acquérir

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60323b02bbe625714317cc5c

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

[E] [R] a été engagé à compter du 1er septembre 1997 par l'association OFFICE MUNICIPAL D'ACTION ET D'ANIMATION POUR LA JEUNESSE (OMAAJ), en qualité d'animateur jusqu'au 30 novembre 1997, puis du 1er décembre

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6610e5da74ef9f00086f63a4

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l'existence d'un contrat de travail Rappelant qu'elle avait effectué deux stages au sein de l'Eurl Récréagym dans le cadre de la validation de son diplôme d'animateur (Bafa

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

651fa517c601f083189915a3

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

FRANCE STAGE PERMIS agissant en la personne de son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siége [Adresse 3] absente représentée par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b6a853827c9026d300

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Aux termes d'un troisième avenant du 3 avril 2003, le salarié a été autorisé à organiser des cours collectifs et des stages aux licenciés à compter du 1er octobre 2004.

Source officielle

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