ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 06 septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 13 Décembre 2022, à 14 heures, devant Madame

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 22 Mai 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Par jugement du 13 février 2018, le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde a : jugé que l'accident dont a été victime M.

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame

Salima GOMRI, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mai 2023 en audience publique.

 : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 06 Mars 2024 sans opposition des parties devant Madame ROGER-MINNE

DEBATS A l'audience en chambre du conseil le 02 juin 2016, ont été entendus : Monsieur COMMEIGNES, conseiller, en son rapport Maître MANZI, subsituant Maître GAUER, avocat de la partie civile

Gérard FORET-DODELIN, Président, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.

 : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Septembre 2023 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT

[Y] a interjeté appel de cette décision. L'ordonnance ce clôture a été rendue le 13 septembre 2017, l'affaire étant plaidée le 10 octobre 2017 puis mise en délibéré.

Benoît VETTES, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience

L'affaire a été transférée au pôle social du tribunal de grande instance d'Arras puis a été retenue et plaidée à l'audience du 05 mars 2020 du tribunal judiciaire d'Arras.

VIMONT, avoués assistée de la SCP DOUCHEZ LAYANI AMAR, avocats INTIMÉES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique

L'affaire a été plaidée devant la juridiction prud'homale en l'absence de la société EUROP ELEC. DECISION Par jugement réputé contradictoire rendu le 5 mars 2008, le C. P.

] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Fiona DORNACHER de l'AARPI DBM AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 JUIN 2023, en audience

COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur René X...

L'ordonnance de clôture du 18 mai 2012 a été révoquée par ordonnance du 29 mai 2012, l'affaire a été renvoyée à la mise en état puis, elle a été fixée pour être plaidée à l'audience du 28 mai 2013.

par Me Léa SIBONI avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mai 2023 en audience publique.

par Me Salima GOMRI, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mai 2023 en audience publique.

: L'affaire a été débattue le 19 février 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine Da Luz, présidente de chambre Mme Véronique Bost, conseillère M.