Que s'agissant de l'action à l'encontre de la société RP Bâtiment Iso, celle-ci exige uniquement la mise en cause du mandataire judiciaire.

[E] [J], président de la SAS TJB Bâtiment et M.

La société Bouygues bâtiment Sud-Est a appelé en la cause la SA ENEDIS, laquelle a appelé en intervention forcée la société SGETAS. 9.

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Yrieix à sa demande de copie de documents relatifs au bâtiment

' Concernant La Fédération Française du Bâtiment L'APNAB demande à la Cour d'appel de Paris le débouté des demandes de la Fédération Française du Bâtiment qui, selon conclusions d'intimée et

La société Promotel [Localité 5] exploitait dans un bâtiment en deux parties dénommé ERTH au sein de la copropriété du Centre de loisir Bay I une activité de résidence hôtelière sous l'enseigne Résidence

Le 3 septembre 2024, la société Fayat bâtiment a formé opposition contre cette décision.

Pour les parcelles AV n° [Cadastre 2] et n° [Cadastre 3] : Bâtiment A : 558 m² ; Bâtiment B : 5 426 m² ; Bâtiment C : 448 m² ; Bâtiment D : 448 m² ; Bâtiment E : 108 m² ; Pour la parcelle AV n°[Cadastre

notarié du 9 avril 1970 donné le terrain de [Localité 13] à bail à construction, pour une durée de 30 années, à la SA des SUPER MARCHES DOC (SMD, groupe DOCKS de FRANCE), en vue de l'édification d'un bâtiment

300 à 405 pour le bâtiment INFRA.

Moncel-sur-Seille à sa demande de copie, de préférence par courriel, de l'offre de prix détaillée de l'entreprise attributaire concernant le marché de travaux (MAPA) de rénovation de la toiture du bâtiment

le président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie à sa demande de communication d'une bonne copie du concours d’accès au grade de technicien territorial spécialité bâtiment

existant par rapport aux planchers correspondants du bâtiment en cours d'exécution.

En 1978, l'association a construit sur sa parcelle un bâtiment ayant fait l'objet, en 2010, d'une rénovation et d'une extension.

Sont également intervenues à l'acte de construire la SAS SECMA BÂTIMENT assurée auprès de la SMABTP au titre du lot gros-oeuvre, la SARL BONNET ETANCHEITE assurée auprès de la SA AXA France IARD au titre

L'association la Muze Dynamo, qui utilisait également le bâtiment pour y entreposer du matériel artistique, disposant d'un libre accès à ces locaux, a assuré les locaux de l'ancienne usine auprès de la

[L], déjà assuré auprès de la GMF assurances, a souscrit un avenant à son contrat pour étendre la garantie au bâtiment situé au [Adresse 3].

L'expert a relevé que deux façades du bâtiment présentent des microfissures de l'enduit au droit de deux hublots, qui ne sont pas de nature à porter atteinte à la solidité de l'immeuble.