Il est précisé qu'il n'y a aucun danger particulier en cas d'inhalation et qu'il n'est pas nécessaire d'utiliser une protection respiratoire.

Le certificat médical initial établi le 26 août 2016 par le docteur [T] mentionnait un: "adenocarcinome bronchique".

Par correspondance du 28 février 2019, la société Generali, constatant que le certificat d'immatriculation au nom de M.

Le certificat contient des aberrations qui soulèvent de sérieux problèmes.

[W] a transmis à la CPAM de la Gironde un certificat médical daté du 16 août 2018 mentionnant un 'traumatisme main gauche avec amputation partielle du pouce - troubles psychologiques' et un certificat

Le certificat médical initial du 10 novembre 2021 mentionne un " lumbago aigu " et prescrit un arrêt de travail.

MOTIVATION Prétentions et moyens des parties : La société [1] soutient que M.

[T] de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions, A titre infiniment subsidiaire': Juger que M.

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : M.

Le certificat médical initial établi le 20 février 2021 mentionnait : « lombalgies + irradiation de trajet L3 droite, contracture paravertébrale diffuse.

N° RG 24/02558 N° Portalis DBVM-V-B7I-MKPO AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION

C'est dans ce contexte que les sociétés IVB et [D] ont saisi le juge chargé du contrôle des expertises d'un incident de production de pièces.

L'appelant fait valoir, au soutien de sa demande d'infirmation de la décision entreprise, l'irrecevabilité de la requête du Préfet, faute de production de pièce utile, s'agissant du certificat permettant

Le certificat médical initial daté du même jour fait état d'un TC (traumatisme crânien) grave.

Plus généralement, aucune des productions des parties n'établit que la caisse a informé M.

PRÉTENTIONS DES PARTIES Par ses dernières conclusions communiquées par voie électronique le 19 décembre 2025, auxquelles la cour se réfère expressément pour l'exposé des moyens, M.

Le docteur [A] [E] dans un certificat médical indique avoir examiné M.

le défaut de réponse des autorités espagnoles à la demande de retrait des certificats A1 permettant d'écarter la valeur probante desdits certificats, même non retirés par l'autorité émettrice.

N° 1 : « profil du terrain façade arrière et deux pignons non conformes aux plans », réserve complémentaire N° 4 : « ventilation dans le vide sanitaire insuffisante », réserve complémentaire N° 8

Il est renvoyé, pour l'exposé complet des moyens et prétentions des appelantes, aux conclusions susvisées, conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.