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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
616246d0af0a1de0eb1b660d
19 juin 2014
19 juin 2014
Ainsi, les chances de guérison et de disparition des symptômes de conversion apparaissent, de manière générale, très aléatoires et, selon les experts, conditionnées par un suivi psychiatrique précoce,
Source officielle1ère Chambre
6711faca7603bf88a188482d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[R] aurait pu bénéficier à titre de prévention, et afin qu'il soit déterminé les chances de guérison totale (absence de perte d'usage de son petit doigt) ou partielle de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61631228615c943a65e043c1
13 avril 2012
13 avril 2012
mener un traitement complet qui aurait vraisemblablement demandé l'installation d'élastique passant entre deux orifices et encerclant le sphincter, la fistule a ainsi continué à se développer et les chances
Source officielleChambre Sécurité Sociale
696773f8cdc6046d473f6247
13 janvier 2026
13 janvier 2026
paraît nécessaire de proposer auparavant une psychothérapie plus spécifique de type TCC ou hypnose et réévaluer le traitement médicamenteux avec notamment des antidépresseurs pour donner toutes ses chances
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL04577_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
d'échapper aux dommages survenus ; - l'existence de la faute médicale, qui a privé la patiente de soins adéquats et donc d'une chance de guérison complète, ainsi que l'absence d'information sur l'aléa
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
pose également question, alors qu'elle pourrait résider dans un syndrome du compartiment abdominal ; si un geste chirurgical n'aurait pas nécessairement sauvé le patient, il aurait pu lui offrir des chances
Source officielle9e Chambre B
616290cee498f0b428bb8346
6 juin 2013
6 juin 2013
du vivant de leur père et époux, la possibilité pour lui de voir la maladie se déclarer un jour, le retentissement médiatique de ces maladies touchant des milliers de personnes sans possibilité de guérison
Source officielle9e Chambre B
616290cee498f0b428bb8347
6 juin 2013
6 juin 2013
jour en lien avec une exposition à l'amiante, compte tenu du délai de déclaration de la maladie, du grand nombre de salariés concernés par l'une des pathologies liées à l'amiante et de l'absence de chance
Source officielleChambre 2 A
65b35fb11d7564000872dda3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de cause, du lien de causalité d'une telle perte de chance avec l'accident médical du 2 juillet 2015.
Source officielle1ere Chambre Section 1
68f9b6c80a84a5e5f0016880
22 octobre 2025
22 octobre 2025
soutient que le docteur [H] a commis une faute caractérisée par le mauvais positionnement du greffon à l'origine de la déchirure du ménisque imposant la reprise de l'opération entraînant une perte de chance
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04063_20240205
5 février 2024
5 février 2024
durée de l'éventuelle hospitalisation ou/et la durée de l'immobilisation de sa main droite, le temps de rééducation nécessaire en cas de traitement sans retard de diagnostic et le taux de perte de chance
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01098_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Il fait valoir que : - il ne peut être déduit du rapport critique qu'il a produit qu'un taux de perte de chance de 30 % devrait être retenu dès lors que ce rapport évalue la perte de chance de guérison
Source officielleChambre 1-2
64a7af383bcaf505db6962ba
6 juillet 2023
6 juillet 2023
rapport du 16 juin 2021, ' préciser si le diagnostic était particulièrement difficile à établir, s'il a été tardif, et le cas échéant, si cette tardiveté a été de nature à occasionner la perte d'une chance
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00905_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
durée de l’éventuelle hospitalisation ou/et la durée de l’immobilisation de sa main droite, le temps de rééducation nécessaire en cas de traitement sans retard de diagnostic et le taux de perte de chance
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2ac
9 juillet 2008
9 juillet 2008
Le 25 mars 1999, Jacqueline B... était hospitalisée à la clinique de PONTLIEUE au MANS pour un changement de prothèse mammaire.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc544819490078480aa3bb
4 décembre 2018
4 décembre 2018
IPP de 30% à 2 500 le point (soit 75 000 €) D'une invalidité bien plus importante du fait de l'absence de soin et d'intervention qui aurait permis une amélioration de l'état du concluant Perte de chance
Source officielle1ere Chambre
62c5296ca2c42363790797b8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
pallier l'absence de causalité directe et certaine entre la faute et le dommage, la jurisprudence civile a ouvert la possibilité pour les victimes d'obtenir une indemnisation au titre de la perte de chance
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01001_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
universitaire de Besançon à sa demande et après l’expertise judiciaire, selon lesquelles l’espérance de vie de Mme E... sans progression de sa pathologie leucémique à deux ans était au maximum de 25 % et ses chances
Source officielleChambre 1-6
6700d6c7836fac7141b7e7ba
3 octobre 2024
3 octobre 2024
hormonothérapie ; - la faute du docteur [D] [F], le dommage et le lien de causalité sont clairement caractérisés ; - l'incertitude sur les causes de la rechute est indifférente dès lors qu'il existait une chance
Source officielle10e Chambre
61630e51da3e3d3066036770
29 février 2012
29 février 2012
inflammatoires et des troubles importants de la coagulation, troubles aggravés encore en l'espèce par la pathologie surrénalienne surajoutée ; que l'attentisme du docteur [T] a fait perdre à madame [K] des chances
Source officiellePage 3 sur 36