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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
66975ea492a5b3e8ade13f78
16 juillet 2024
16 juillet 2024
En l'espèce, la SCI Adelaïde a remis ses conclusions d'appel le 18 décembre 2023. Mme [E] relève que ces conclusions ont été prises contre « l'EI [M] [E] Coiffure » et non contre elle.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65449d4bc71a6a83181c8de4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
d'appréciation de la présente juridiction et que les six autres instances dans lesquelles il est également appelant ont fait l'objet le 13 janvier 2022 d'une radiation pour absence de dépôt de ses conclusions
Source officielle2ème Chambre
6358cd9dc40aa805a7864be6
25 octobre 2022
25 octobre 2022
d'allocation familiale concernant le versement du revenu de solidarité active ainsi que d'un protocole d'accord de prévention de l'expulsion locative signé entre les parties le 11 janvier 2022, et des conclusions
Source officielleChambre Civile
6684eafaa0de54ff609f7f2a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par jugement en date du 31 mars 2022, le tribunal judiciaire de Tours a : - déclaré irrecevables les conclusions non datées de la société Cabinet [X] [T] non transmises par voie électronique : - condamné
Source officielle2ème CH - Section 2
5fd9a69586c82f9a7abd0401
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Vu les dernières conclusions non synthétiques de l'appelante en date du 10 avril 2019 (41 pages), Vu les dernières conclusions non synthétiques de l'intimé en date du 31 octobre 2018 (24 pages),
Source officielle3e Chambre A
60374e4788a3cb2c4508b287
16 avril 2015
16 avril 2015
---===ooo0ooo===--- Vu les conclusions de la SA Gan assurances Iard du 10 juin 2014, Vu les conclusions des époux [B] du 15 avril 2014, Vu l'assignation de la SARL Technic'Dépannage les 17 mars
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84b06
5 février 1998
5 février 1998
Le 25 novembre 1997, jour de la clôture, la société MJS a déposé seize pages de conclusions non seulement pour répliquer aux écritures adverses, mais encore pour demander à la cour de : - constater
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876db
30 juin 2005
30 juin 2005
la perte de chance subie par celle-ci de renoncer à l'intervention et d'éviter de ce fait des conséquences dommageables ; Attendu que le préjudice corporel subi par Mademoiselle Y... au vu des conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85495
8 février 2001
8 février 2001
Par conclusions non datées, Monsieur X... a demandé l'annulation de " l'acte introductif d'instance du 6 mai 1999 " et, subsidiairement, le renvoi de l'affaire à une autre audience pour lui permettre d'organiser
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00768_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
B a alors maintenu ses conclusions, par un mémoire complémentaire, enregistré le 14 février 2025 et non visé dans l'ordonnance litigieuse, en indiquant expressément qu'il avait " saisi le tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b65b
29 juin 2005
29 juin 2005
EXPOSE DU LITIGE Dans des conditions de régularité de forme et de délai non discutées, la S.C.I.
Source officielle14e Chambre
616359d91416be03751aa424
5 mai 2011
5 mai 2011
Vu les conclusions des parties, déposées et développées oralement à l'audience, auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé des faits, de la procédure ainsi que des prétentions.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02373_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Il résulte de l’instruction et notamment des conclusions, non contestées, de l’expertise médicale amiable, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a308
10 janvier 2008
10 janvier 2008
* * * Toutefois, le 13 décembre 2007, Cécile A... a fait déposer de nouvelles conclusions intitulées " conclusions en délibéré et additionnelles ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b5f7
28 février 2001
28 février 2001
A l'appui de ses prétentions Maître Y..., ès qualités, fait valoir les moyens figurant dans ses conclusions non datées et déposées au greffe de la Cour le 8 mars 2001 auxquelles celle-ci se réfère expressément
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859c5
6 septembre 2001
6 septembre 2001
parties défaillantes, par voie d'assignation ; Qu'il s'en déduit que sont irrecevables les demandes additionnelles dirigées à l'encontre de la SCP des LIONS, en ce qu'elles sont formulées par voie de conclusions
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00513_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Sur les conclusions en annulation : En ce qui concerne la recevabilité de la demande de première instance : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89233
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Pour un plus ample exposé il convient de se référer au jugement déféré et aux conclusions visées supra.
Source officielleSociale C salle 1
681997c06a65bd051c5d6e02
25 avril 2025
25 avril 2025
Vu les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913db
7 avril 2014
7 avril 2014
BR/ MLK COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 136 DU SEPT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 12/ 01536 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE
Source officiellePage 3 sur 13104