sa rémunération, - débouté l'EPFIF de sa demande tendant à dire que la société Rophipama devait lui être substituée et de sa demande de mise hors de cause, - condamné la société Rophipama à relever

d'indemnisation au titre de leur préjudice moral ; -mis hors de cause la compagnie Allianz Iard et la société [X] [E] ; rejeté toutes les autres demandes plus amples ou contraires qu'ils ont formées

Madame TOURNEMINE, Greffier Avons prononcé la décision suivante à l'audience du 21 mai 2026 par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2026.

Les travaux ont été réalisés par M. [Y]. La mise en eau de la piscine hors sol a été réalisée au mois de septembre 2010.

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2026.

, à la suite de laquelle il a, par jugement du 18 mai 2023 : - déclaré le recours formé par Mme [R] [Z] recevable, - mis hors de cause le Pôle Emploi, - débouté Mme [R] [Z] de ses demandes, - condamné

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 30 Avril 2026.

[P] [Q], - prononcé la mise hors de cause de la société CBP Solutions et reçu la société Allianz vie en son intervention volontaire, - rejeté la demande d'exclusion de garantie fondée sur l'article L

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2026.

[W], et lui a réglé la somme de 211 428 euros au titre des dommages causés à l'immeuble, suivant indemnité du 18 février 2016. La police souscrite par M. [W] a été résiliée.

de l 389,15 euros hors taxe.

Par conclusions du même jour, la société Remyval a conclu au rejet de la demande adverse. L'affaire a été appelée à l'audience du 21 octobre suivant et mise en délibéré au 25 novembre 2025.

Les parties ont été avisées que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour d'appel.

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

de mises hors de cause des sociétés [Y] et Helvetia ; - Rejeté l'intégralité des demandes de la société Le Nid d'Aigle et de la société ATV ; - Rejeté les demandes d'indemnité sur le fondement de

10 Avril 2026, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure

Arrêt par défaut rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure

Les parties ont été avisées que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour d'appel.

, dans le passif de la société [1] et ordonné la mise hors de cause de la société [2], - dit n'y avoir lieu de surseoir à statuer, - dit laisser à l'appréciation des parties l'intérêt ou non d'ouvrir