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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
69cf4ad2cdc6046d47f0b4dd
2 avril 2026
2 avril 2026
d'une parcelle de terre située à [Localité 19] (Val-d'Oise), d'une contenance de 8 ha 84a 64ca, et l'ensemble des terres du Calvados (1/4 indivis des terres situées sur la commune de [Localité 20]), d'une
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6032e7ded91f8d5be02fe2bc
8 novembre 2017
8 novembre 2017
de terres dans l'Essonne, . dans un immeuble sis à [Adresse 4], les lots [Cadastre 1] à [Cadastre 2], . diverses parcelles de terres sises à [Localité 3] . diverses parcelles de terres sises à [Localité
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8dd8956911a3ff6094
24 avril 2024
24 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE : Le 19 avril 2006, Monsieur [H] [M] a remis à Madame [Y] [J] épouse [N] un chèque de 19'859,50 € en règlement du prix d'acquisition de trois parcelles de terre situées sur la commune
Source officielle1ère Chambre
662b43aefe254500083147a6
18 avril 2024
18 avril 2024
' - en remplaçant '[Localité 17]', la parcelle de terre étant située à [Adresse 16] [Localité 14], - en remplaçant 'n°[Cadastre 7]' car cadastrée 'n°[Cadastre 9]', - en disant ce que de droit sur la
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e17c
26 février 2010
26 février 2010
Raymond Y... est propriétaire d'une parcelle de terre située à Rivière Salée " quartier ... " cadastrée section I no 226 pour une surface de 52 ares 45 centiares.
Source officielle1ère Chambre
603489bac3888a7702096925
22 novembre 2016
22 novembre 2016
[D] [G] a fait apport de : - parcelles de terres sises à [Localité 3], cadastrées section [Cadastre 5], [Cadastre 12], [Cadastre 1], [Cadastre 11], [Cadastre 24] et [Cadastre 15], d'une contenance
Source officielleSection C
6902ff1d1e4ff47a82fa3364
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[A] [J] une parcelle de terre dite propriété [O] [F] Parcelle B Lot 2 Lot A' située à [Localité 4] et référencée au cadastre section E n° [Cadastre 2] pour une contenance de 3596 m2.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6274bd542799a9057d5dd277
5 mai 2022
5 mai 2022
«La Saint Berthière» - Un ensemble de parcelles de terres et de prés cadastrés - Section B n° 704 «Clos Quelouet» pour 76 a 25 ca - Section B n° 705 «Clos Quelouet» pour 86 a 10 ca - Section B n° 714
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63cb92f59c02507c9078ddfd
20 janvier 2023
20 janvier 2023
ses demandes pour défaut d'intérêt à agir, - débouté Mme [D] de l'ensemble de ses demande émises à l'encontre de Mme [SR] [V], - dit que Mme [D] avait acquis par prescription la propriété d'une parcelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90036
19 décembre 2012
19 décembre 2012
une estimation de chacune des parcelles de terre non bâties
Source officielle1ère chambre
627df9030d41e0057d43e507
12 mai 2022
12 mai 2022
L'expert désigné par l'arrêt précité ayant évalué à la somme de 3000 euros les parcelles de terre cadastrées section D n°[Cadastre 9] et [Cadastre 1] à [Localité 19] au 17 octobre 2008, la cour dispose
Source officielle1re chambre 1re section
633d202662f5393e2eb44b3c
4 octobre 2022
4 octobre 2022
indivise en toute propriété de différentes parcelles de terre situées sur le territoire de la commune d'[Localité 14] d'une contenance totale de 4 ha 94 a 80 ca.
Source officielle1re Chambre B
61628875dafa129e399518ef
17 janvier 2013
17 janvier 2013
maison d'habitation; * une parcelle de terre sise sur le territoire de la commune de [Localité 32] (Haute-Corse), lieudit '[Adresse 17]', cadastrée section [Cadastre 20]
Source officielleChambre 1-5
6438f1c9a942a604f5e931a7
13 avril 2023
13 avril 2023
Il expose, en outre, que: - la SCEA l'Hermitage qui n'a acheté que de deux parcelles de terre, ne bénéficie d'aucune servitude passant par la parcelle [Cadastre 3] au profit de la parcelle [Cadastre 2
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
67820921fa7a008e5409f2c2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ces derniers sont indivisaires de parcelles agricoles sise commune de [Localité 14] (Haute-Marne) cadastrées comme suit : - moitié indivise de la parcelle de terre située lieudit '[Adresse 12]' cadastrée
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6035c155cd5b2028a6469224
3 mars 2016
3 mars 2016
[E] [X] était propriétaire de diverses parcelles de terre à usage agricole situées au lieu-dit [Localité 1] à [Localité 2] (Finistère), notamment les biens cadastrés section [Cadastre 1], [Cadastre 2],
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180a
18 juin 2014
18 juin 2014
Vico, achetées par les époux les 10 et 11 août 1995, - la construction édifiée sur une de ces deux parcelles, - une troisième parcelle de terre située aussi à Vico, acquise par les époux également les
Source officielle1ère Chambre
6364bbf1e405357f749eac61
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[O] [R] de deux parcelles de terre situées sur la commune d'[Localité 10] section D n°[Cadastre 5] et [Cadastre 6] à M. [L] [D] pour le prix de 3 600 euros.
Source officielle2ème Chambre civile
696a700fcdc6046d478c90f1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Y] [J] est devenu propriétaire des terres dont s'agit et justifie venir aux droits de sa mère dans le cadre du litige. Les parcelles de terres ont été mises à disposition de l'EARL [T].
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938eb
18 janvier 2017
18 janvier 2017
David Y... et Mme Elisa Z... épouse Y..., devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio, en revendication des parcelles de terre situées sur la commune d'Olmeto, cadastrées section C no 183 et 184, ainsi
Source officiellePage 3 sur 1043