DESCRIPTION DU BIEN: La parcelle ZI [Cadastre 12] est d'une superficie de 39.290 m² dont 375 m² en zone N et 38.915 m² en zone 1AUDo; elle est plate et située à l'Est du parc boisé du château de la

L'accès à la propriété des époux [W], notamment par véhicules automobiles, se fait actuellement par un chemin partiellement cimenté, d'une longueur de 120 mètres, dont l'emprise est entièrement située

Ils indiquent par ailleurs avoir découvert la présence d'une toiture ondulée en fibre-ciment contenant de l'amiante au-dessus de la cuisine et des sanitaires.

escalier d'aspect ancien en partie haute du mur ; une lézarde d'aspect ancien en escalier dans la moitié supérieure du mur se poursuivant horizontalement sur le mur en limite du [Adresse 4] ; le glacis ciment

faîtière de terre cuite ; ou adjonction d'un tasseau et d'une garniture métallique ; - la rive latérale gauche, en regardant de la rue, vient s'appuyer contre une couverture très ancienne en amiante-ciment

Je constate la présence de trois rails de ciment façonnés devant cette baie.

reprochent d'avoir installé, pour partie sur sa propriété mais aussi, devant celle-ci, sur l'assiette du square en indivision, des bungalow de chantier de type algeco sur trois niveaux, une dalle en ciment

du canal réalisée en 2011, la berge longeant leur propriété s'est, sous le poids d'un tracteur utilisé, effondrée sur 20 mètres de long et un mètre de hauteur, ce qui a entraîné le descellement des plots

Concernant le local baie de brassage et coffre-fort, l'expert a relevé que « le carrelage est ancien, marqué de taches, d'éclats, de lacunes comblées au mortier de ciment.

aujourd'hui la SARL [10], a été victime d'un accident du travail le 19 décembre 2017 dans les circonstances suivantes : 'affecté au nettoyage de feuilles sur un abri de jardin, il a glissé de l'échelle plate

Elle est plate, desservie. Elle constitue un terrain à bâtir. - sur les références retenues par le premier juge : la vente amiable D... porte sur des parcelles occupées.

Elle est plate, desservie. Elle constitue un terrain à bâtir. - sur les références retenues par le premier juge : la vente amiable B... porte sur des parcelles occupées.

Elle est plate, desservie. Elle constitue un terrain à bâtir. - sur les références retenues par le premier juge : la vente amiable A... porte sur des parcelles occupées.

La société Cocody rétorque que le fait que les habitations légères de loisirs soient posées sur des plates-formes ou plots de calage, selon la déclivité du terrain, n'en modifie en rien le caractère mobilier

Monsieur [S], qui aurait refusé que Monsieur [V], couvreur qu'ils avaient mandaté, poursuive ses travaux, faute pour lui de disposer de l'agrément lui permettant d'intervenir sur des tôles en fibro-ciment

électronique dénommée « Life Connect » et que ce changement avait pour effet de rendre caducs les accords souscrits entre elle et les membres pour leur connexion aux plates-formes de négociation.

MOTIFS : Objet du brevet : La description du brevet enseigne que les gabions ou paniers à pierre de l'art antérieur sont habituellement amenés sur un chantier dans un état de transport plié ou à plat

, tôles, ou vétustes, travaillent sur des échafaudages, plates-formes de travail, planches ou échelles leur permettant de ne pas prendre directement appui sur ces matériaux.