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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01744_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
En outre, si l'expert a relevé un manquement dans l'administration de vitamine B1, il résulte de l'instruction que cette carence est demeurée sans conséquence pour le patient compte tenu de l'état de dénutrition
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04069_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
et minéraux mentionnés dans son annexe I, le recours à des vitamines ou à des minéraux qui n'appartiendraient pas à cette annexe, comme l'argent colloïdal, constituant des infractions au droit de l'Union
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61624d6aed30a8f5617382ea
27 novembre 2013
27 novembre 2013
et 44 pour désigner notamment les 'compléments alimentaires à usage médical, produits diététiques à usage médical, produits de complémentation et supplémentation alimentaire à base de substances vitaminiques
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02426_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
B ailleurs, si la requérante fait valoir la vulnérabilité du couple et de ses enfants sur le plan médical, elle se borne à produite, pour l'essentiel, des ordonnances lui prescrivant de la vitamine Zyma
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02434_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
ses enfants sur le plan médical, il se borne à produire, pour l'essentiel, un bilan sanguin et le résultat d'un test de non-contamination A le COVID, des ordonnances prescrivant à son épouse de la vitamine
Source officielleRETENTIONS
66162be199851e0008f1e640
9 avril 2024
9 avril 2024
Il ne sait plus ce qu'il doit faire pour qu'on l'entende et qu'il obtienne des soins et des vitamines.
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA00652_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
virus de l'immunodéficience humaine (VIH), et que si plusieurs thérapies lui ont été successivement prescrites, à la date de l'arrêté attaqué, elle recevait depuis juin 2023 uniquement, hormis de la vitamine
Source officielle1ère chambre civile B
6036fc8dbc54ce979a1f0924
30 juin 2015
30 juin 2015
lourdes et compliquées, avec nombreuses complications per-évolutives, le tout générant des troubles digestifs séquellaires avec des perturbations de l'alimentation, la nécessité d'une supplémentation vitaminique
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26ae7
15 juillet 2025
15 juillet 2025
kg ; qu'elle a subi un pontage de réduction de l'estomac ; qu'après l'intervention, elle était tellement malade qu'elle ne pouvait plus manger ; qu'en raison de sa faiblesse, elle a dû prendre des vitamines
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00833_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
épileptique, est polyhandicapé et bénéficie d'un suivi neuro-pédiatrique en France, il ne ressort pas des pièces du dossier que le traitement médicamenteux dont il bénéficie en France, composé de vitamines
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00460_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
A..., atteint d’une hépatite B ayant occasionné une cirrhose aujourd’hui en rémission, nécessite un traitement médicamenteux par Tenofovir et Uvedose (vitamine D) et un suivi médical spécialisé dont le
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00486_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
En quatrième lieu, Mme A, qui souffre d'une hypothyroïdie, d'une carence en vitamine D, d'une hypertension artérielle et d'un syndrome des ovaires polykystiques soutient qu'elle fait l'objet d'une prise
Source officielleChambre 1-11 HO
64f02e01db41fad9698799ff
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Je prends des vitamines, un médicament pour le foie, le cholestérol et un pour fluidifier le sang. Je ne prends qu'un médicament psychotique à petite dose uniquement le soir.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d9
3 avril 2007
3 avril 2007
"Mas d'Auge" qu'elle commercialise "provenant de poules élevées en plein air dans des conditions sanitaires strictes, dans un environnement respectant leur bien-être, nourries à 100 % de végétaux, vitamines
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02370_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
associé à une prise en charge paramédicale pluridisciplinaire trihebdomadaire (kinésithérapie, psychomotricité, orthophonie), et outre le produit de nutrition entérale (Peptomen Junior) et les apports vitaminiques
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04018_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
d'une hypoacousie bilatérale invalidante, de troubles du comportement liés à un probable syndrome psychotraumatique, d'une pathologie neurodégénérative de type maladie d'Alzheimer et de carences vitaminiques
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00628_20220509
9 mai 2022
9 mai 2022
comme schizophrène ou bipolaire ; - elle lui a en conséquence prescrit un médicament inadapté à sa pathologie et dangereux pour la santé ; - ce médicament lui a été présenté comme de la simple vitamine
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a7ab9e14e201140bd98f
24 septembre 2010
24 septembre 2010
CROISSANCE puis LACTOLAIT que la société LACTALIS INDUSTRIE commercialise à partir des aliments fabriqués par la société LAITIERE DE [Localité 4] et qui incorpore notamment des compléments minéraux vitaminés
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pascal Xc/La S
6253c9f4bd3db21cbdd89a37
13 novembre 2007
13 novembre 2007
L'expert a relevé que les produits Ultrafeine et Selenium ACE étaient une crème et un gel, la crème Selenium ACE contenant du selenium et des vitamines, l'Ultrafeine contenant de la caféine et du menthol
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02291_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
A... a été rapide et diligente, qu’il n’a présenté qu’une brève chute de tension artérielle, qu’il n’a subi aucune privation d’oxygène, ni présenté de carence vitaminique, d’hypo ou d’hyperglycémie, ni
Source officiellePage 3 sur 54