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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
668e2565fcf93851fdd6476d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
L'ordonnance de clôture a été rendue le 1er mars 2024.
Source officielleChambre Sociale
653b597e502b828318c4e4f2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, avocat au barreau de TOURS, Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau D'ORLEANS ET INTIMÉE : Madame [W] [C] née le 11 Juillet 1978 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8bb
13 septembre 2011
13 septembre 2011
et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP VINCENT ABEL DESCOUT ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON représentée par Me THEVENET
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef691d
25 avril 2023
25 avril 2023
au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Harold BERRIER de la SARL HB AVOCAT, avocat au barreau de PARIS Ordonnance de clôture : 30 janvier 2023 Audience publique du 02 Février
Source officielle13e chambre
5fde2a41a229e1072dea8412
4 juillet 2018
4 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître P.
Source officielle13e chambre
5fde2a74a229e1072dea842b
4 juillet 2018
4 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - et par Me Romain B..., avocat plaidant au barreau de LYON INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été
Source officielle13e chambre
5fde2a76a229e1072dea842c
4 juillet 2018
4 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - et par Me Romain B..., avocat plaidant au barreau de LYON INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire
Source officielle13e chambre
5fde2a57a229e1072dea841d
4 juillet 2018
4 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - et par Me Romain C..., avocat plaidant au barreau de LYON INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a
Source officielle13e chambre
5fde2a58a229e1072dea841e
4 juillet 2018
4 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - et par Me Romain C..., avocat plaidant au barreau de LYON INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf2
8 mars 2011
8 mars 2011
au barreau de MARSEILLE substitué par Me Céline CHAAR, avocat INTIMES : SCI ALIZAR également dénommée ALISAR représentée par ses dirigeants légaux 139 rue Alexandre Bérard 01500 AMBERIEU
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01797_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 4-3
6312eec92e6a8e4f13ca60a3
2 septembre 2022
2 septembre 2022
BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me François ARNOULD, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes
Source officielleRétention_recoursJLD
62e8be884f6d33e2e97f09c5
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Rabih BARAKAT, avocat de Monsieur [B] [C] qui a été entendu en sa plaidoirie ; MOTIFS M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67f602631c1a56b8e1651fd1
8 avril 2025
8 avril 2025
) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Alexandre Kedia COULIBALY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 203 INTIME LE MINISTERE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a40
10 mai 2007
10 mai 2007
bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 002994 du 06 / 04 / 2006 Mademoiselle Alexandra X... Monsieur Anthony X... Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942d1
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Représentés tous deux par Me Olivier A..., avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant, Me Gilda B..., avocat au barreau de PARIS, toque : C0838 INTIMÉES Société CAISSE
Source officielle3e chambre civile
6438f2e3a942a604f5e9368b
13 avril 2023
13 avril 2023
SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS A L'OPPOSITION Madame
Source officielleChambre commerciale
69d5eb4fcdc6046d477bc76a
7 avril 2026
7 avril 2026
SUD FONCIER [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
62624853b1a50c277d4c5bb8
21 avril 2022
21 avril 2022
[Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : J026 Assistée Me Hubert MORTEMARD DE BOISSE de la SELARL LEXCASE, avocat au barreau de LYON
Source officielle13e chambre
5fde2a32a229e1072dea8409
4 juillet 2018
4 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - et par Maître P.
Source officiellePage 30 sur 137