CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 517 résultats pour « Amoura »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

651d0332fe8d588318c1afc0

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Il était enfin précisé que 'tout l'accord était soumis à' (all the agreement will be subject to): 'KELVION want to consider this amount as acceleration plant.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

662b440cfe25450008314d92

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

que des dires, non prouvés, de Mme [H] ; que, par ailleurs, les prêts consentis par Mme [H] qui se sont poursuivis plusieurs années après son mariage, étaient sans lien avec une quelconque relation amoureuse

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6868b6bf2f06adf21413c3f7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[K], suite à des pauses café, Mme'[Y] a eu des gestes et des dires explicites avec détails croustillants sur leur relation amoureuse à multiples reprises mettant souvent mal à l'aise M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

679331db31df9338379d281d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Utilisez donc ce mail lors de la visite à l'AMETRA ils le suivent aussi comme ils suivent tous les salariés de la société. (') M. [L] vivez tranquille et laissez-nous vivre tranquille.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fd946141af87d2d366513b6

Appel

6 mars 2020

6 mars 2020

naissance 2] 1943 à [Localité 5] (50) [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jean-Maurice CHAUVIN de la SELARL CHAUVIN JEAN-MAURICE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Amaury

Source officielle
CA

11e chambre

6036b0e25b117851f9909980

Appel

11 septembre 2015

11 septembre 2015

interdit est pourtant la base de son travail au sein de l'hôpital de jour ; que pendant la soirée, Mlle [Q] a refusé une danse aux adolescents parce que selon l'annonce, c'était 'une danse pour les amoureux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616318c4e0639f4f1a04a524

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Elle a été embauchée pour écrire et présenter des chroniques sur les sentiments amoureux des jeunes filles, dans la rubrique « Psycholove », et répondre aux questions des téléspectatrices aux côtés de

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02268_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

En tout état de cause, elle n'établit pas ni même n'allègue avoir informé les services préfectoraux de ce qu'elle entretenait une relation amoureuse sur le territoire français.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b51

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

Maître Marie-Agnès Y...ès qualité de « Mandataire liquidateur » du « CENTRE MEDICAL SAINTE-GENEVIEVE » ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Christophe CUARTERO (Toque 101) substitué par Maître AMOURET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c0e

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉES MANUGUA GIE Immeuble CMA/ CGM ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Thierry AMOURET (Toque 95), avocat au barreau de la GUADELOUPE GIE AREMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebb6

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

I. de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Thierry AMOURET-TOQUE 63, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Eric X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Me Valérie CHOVINO-AUBERT-TOQUE

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

62c67c11ca9bf2637903076c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [E] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexandre ZEHNDER, avocat au barreau de BÉTHUNE substitué par Me Fanny AMOURETTE

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

62cfb26b548bc59fcf4f1170

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Il était amoureux d'une femme hindoue et il a été menacé à cause de ça, il craint pour sa vie, menace de mort, séquestration. Il demande à rester en France, il va régulariser sa situation.

Source officielle
CA

3ème chambre

630ef9eb223d7c4f13705383

Appel

30 août 2022

30 août 2022

décidé de vivre à nouveau sous le même toit, ce qui ressort des conclusions échangées dans le cadre d'une procédure devant le juge aux affaires familiales relative à l'enfant commun, - leur relation amoureuse

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6364bb40e405357f749ea8ae

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Il précise enfin que Monsieur [G] n'a pas d'enfant, ne justifie pas de la réalité ni de l'ancienneté de sa relation amoureuse en France et que sa famille réside en Algérie.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6364bb5fe405357f749ea97f

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

NORD N° SIRET : 456 504 851 [Adresse 3] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Sandrine GUESDON, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Amaury

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69f19970cdc6046d47edd621

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

le 25 mai 1958 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 2] Psychiatrie et Neurosciences Site Henry Ey comparante en personne et assistée de Me Hamed EL AMOUDI

Source officielle
CA

3ème chambre A

69cf5ed7cdc6046d47f3b5be

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Amaury PLUMERAULT de la SELEURL MUSE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2760 INTIMES : LA SELARL [S] [E], société d'exercice libéral

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d0a472cdc6046d47112d76

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Amaury

Source officielle
CA

4ème Chambre

6960c31ecdc6046d47b9a625

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

APPELANTE : S.A. [15] [Adresse 6] [Localité 9] ayant pour avocat Me Amaury EMERIAU de la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMES : Madame [T] [V] née

Source officielle

Page 30 sur 76

← PrécédentSuivant →