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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6448c0b35ca6d8d0f8ef68d5
25 avril 2023
[M] [C] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 11] (74) [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Frédéric FAUVERGUE de la SELARL SUBLET-FURST & FAUVERGUE, avocat au barreau d'AIN INTIMEE
Chambre sociale
643a428ed83dbd04f5fb29f4
13 avril 2023
[Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Frédéric ZUNZ de la SELEURL MONTECRISTO, avocat au barreau de PARIS, et Me Aurélie ROQUES, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR :
Cour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f01
8 janvier 2002
-------------- 00/00559 ----------------------- Pierre JULIEN es qualité de représentant des créanciers et commissaire à l'exécution du Plan de la SARL ACTION SECURITE GARDIENNAGE C/ Pierre MAZZOTI Olivier
Pôle 5 - Chambre 5
615e0dcbc25a97f0381f4f9d
20 novembre 2014
de CASTRES INTIMÉE SARL CARGO LOGISTIC ayant son siège social [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Olivier
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00611_20240402
2 avril 2024
Il en ressort également que ces oliviers ont été plantés à une époque récente, vraisemblablement à la fin des années 1950 à la suite de l'épisode de gel de février 1956 qui a causé la destruction de la
Sociale A salle 1
67592de74f06387a26ce76b0
18 octobre 2024
GREFFIER : Rosalia SENSALE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER
6631db28a91469000847aa0e
19 avril 2024
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Pôle 1 - Chambre 2
615e0e67c25a97f0381f5614
] SCI SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son gérant Madame [O] [W] domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Assistés de Me Olivier
Chambre 1-1
66162bd099851e0008f1e43e
9 avril 2024
FREDERIC BRINCOURT LAURENTCIAVATTI S.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 8
60373844fab63813144f5ee6
19 mai 2015
du 30 Novembre 2010 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 09/15312 APPELANTS : Monsieur [C] [Y] né le [Date naissance 2] 1935 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Frédéric
Sociale A salle 2
6815a65df6a5bc34ae8ee4e3
25 avril 2025
BOULANGER [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Mourad BOURAHLI, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 25 Mars 2025 Tenue par Olivier BECUWE et Frédéric BURNIER
6815a65ff6a5bc34ae8ee4f5
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
6253cd27bd3db21cbdd926e8
10 septembre 2015
prise en la personne de ses cogérants, Monsieur Pierre Yves X...et Madame Emmanuelle X...demeurant ...à LIMOGES (87000), dont le siège social est 1 Place Marceau-87000 LIMOGES représentée par Me Frédéric
Pôle 6 - Chambre 2
63119dcf6f0d304f138e5f55
1 septembre 2022
LE CATALOGUE D'OGIR [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric GUERREAU, avocat au barreau de MELUN, toque : 55 INTIMÉE Madame [G] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée
1re chambre civile
69612523cdc6046d47c26407
6 janvier 2026
représenté par son syndic, la SARL IMMOLYS, immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le numéro 440 057 008, dont le siège social est [Adresse 4] [Adresse 15] [Localité 10] Représenté par Me Frédéric
Pôle 1 - Chambre 3
63d22a8b9b3c8605deec1fbf
25 janvier 2023
01 Mars 2022 -Juge des contentieux de la protection de MELUN - RG n° 21/00407 APPELANT Monsieur [U] [R] [Adresse 3] [Localité 6] né le 01 Juillet 1978 à [Localité 5] représenté par Me Frédéric
627ca8a44781dc057dee7cf4
11 mai 2022
la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES prise en la personne de Me Isabelle CASTELLO, avocat au barreau de REIMS et par la SELARL RENAUD AVOCATS prise en la personne de Me Frédéric
650d30b371dfcd8318200fee
5 septembre 2023
ONEY BANK anciennement BANQUE ACCORD [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Adeline FIRMIN, avocat au barreau de LYON, toque : 2553 ayant pour avocat plaidant Me Frédéric GONDER de la SELARL
Pôle 3 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1ffd
24 juin 2015
Grande Instance de PARIS - RG n° 13/03690 APPELANT Monsieur [P] [L] [U] [Z] [H] né le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER
15e Chambre A
6037168a5420beb0cbe594d1
12 juin 2015
La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller (rédacteur) Mme Marina ALBERTI, Conseiller qui en ont délibéré.
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