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904 résultats pour « Fuselier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre des Aff. Familiales

651d02e3fe8d588318c1ada9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Bonhomme Automobile : 4001,76 euros, Frais d'essence : 692,28 euros, Frais d'autoroute : 216 euros, Frais Joaillerie et autres : 6042 euros, Frais alimentaires : 10.098 ,85 euros, Frais de fuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d08c

Appel

8 janvier 2009

8 janvier 2009

GENISSEL FAITS ET PROCEDURE : Le 12 décembre 1999, le navire ERIKA, pétrolier de vingt-trois ans d'âge, qui battait pavillon maltais et qui transportait une cargaison de plus de 30. 000 tonnes de fuel-oil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939f6

Appel

17 février 2017

17 février 2017

cargaison chargée à Lomé Offshore devait être livrée à Cotonou Offshore et que la banque était toujours en possession des connaissements en originaux, le navire "Alhani" a été déchargé de sa cargaison de fuel

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad3f5cdc6046d47c005f2

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

S'il semble établi que le défunt possédait un fusil et avait pu menacer M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

697c53d3cdc6046d473866e7

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[K] qui s'est présenté avec un fusil à la main, ce qui a exigé une intervention des gendarmes.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

642fb550cece1704f5747328

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Par jugement en date du 20 février 2019 le tribunal de commerce de Nice prononçait la liquidation judiciaire de la société EG BAT, la SARL FUNEL et Associés ayant été désignée en qualité de liquidateur

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

678f3a2b02aacdb03783fdc3

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Il a été grièvement blessé à la tête par une balle de fusil de chasse calibre 12 et immédiatement été hospitalisé au CHU de [Localité 5] avec un impact au niveau maxillaire gauche sur fond de détresse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60357ec84bbefea42c243d45

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

journée à la cuisine avant d'aller à la médecine du travail mais que Monsieur [E] « sur un ton mielleux » lui avait demandé s'il pouvait lui dicter quelque chose, qu' elle « a eu le courage de le fusiller

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61624d6fed30a8f561738320

Appel

28 février 2014

28 février 2014

[H] auraient menacé un associé avec un fusil de chasse ; que dans les deux cas, on retrouve un message de l'épouse décédée, portant la mention pré-imprimée Ciao Ciao, qu'il n'y a pas de trace sur l'arme

Source officielle
CA

8e Chambre A

61625c8dd64a6b1f51487684

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

APPELANTE SCP TADDEI FERRARI FUNEL représentée par Maître [K] [M], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur [E] [L]., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Charles TOLLINCHI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca47

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

et avait reconnu la détention d'armes dans son appartement, à savoir un pistolet 22 long rifle trouvé sous le coussin du fauteuil où il était assis au moment de la perquisition, une carabine 270, un fusil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932e5

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Les relations entre les ex-concubins se sont considérablement dégradées, et Mme Y... a été condamnée par le tribunal correctionnel pour avoir tiré un coup de fusil sur M. X..., le blessant à l'œil.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01695_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

B pour prononcer la sanction de révocation, en dépit d'une maladresse dans la rédaction de l'arrêté ; - les faits de détention à son domicile d'une arme de poing chargée, de trois fusils, de deux gilets

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01835_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

A pour les armes (photographies de fusils d'assaut de type kalachnikov et de chargeurs d'armes de poing) mais également pour les vidéos de propagande mettant en scène des martyrs du djihad, des théâtres

Source officielle
CA

6e chambre

5fdb09d9fdb6a99e3bc7f55b

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

l'une, dans le cadre de ce qu'elles ontappelé « une entente », ayant pour objectif d'optimiser les horaires d'ouverture des services d'assistance téléphonique de la SA Juridica en tirant parti des fuseaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b1a

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Le Cessna était donc à très forte inclinaison, soit plus de 60 o puisque les fuselages ne se sont pas touchés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69fc20fccdc6046d47e112fa

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

permettait pas de faire face à l'ensemble des charges courantes et variables de la société au delà du 15 septembre 2019; - la société a été confrontée à plusieurs difficultés: une baisse du prix du fuel

Source officielle
CA

5e chambre civile

6970afe6cdc6046d47194236

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Dans l'état des lieux d'entrée établi contradictoirement par les parties le 15 mai 2019, le logement est décrit comme étant en bon état ou très bon état excepté sur les éléments suivants : - local fuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83abd3db21cbdd84a90

Appel

30 avril 1998

30 avril 1998

contredit pas cette clause claire et précise ; que l'établissement de cet état des lieux à la date du 11 décembre 1991, la régularisation d'abonnement FRANCE TELECOM au 13 décembre 1991, la livraison de fuel

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

627df7a80d41e0057d43e2b4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

débats un rapport de l'ARS en date du 4 avril 2018 établi à la suite d'un courrier de signalement du 11 janvier 2018 dont il résulte : - que le chauffage du logement est assuré par une chaudière à fuel

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

FUSELIER, Alexandre

SIREN 845315761Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

03/09/2026

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Créations

FUSELIER-TESSIER, Kévin

SIREN 107872574Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

09/08/2026

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Modifications diverses

MARTIN, Isabelle, FUSELIER

SIREN 889251641Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

02/08/2026

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Procédures collectives

FUSELIER

SIREN 879660447Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

30/04/2026

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Créations

FUSELIER, Jules

SIREN 994132819Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

25/11/2025

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