CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 971 résultats pour « Ghilain »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00025_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ghislaine Borot, présidente, les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01469_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, les conclusions de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24DA01570_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Vu la décision du 1er octobre 2024 par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Douai a désigné Mme Ghislaine Borot, présidente de la 1ère chambre, pour juger les appels formés contre

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6968c26acdc6046d4760bce4

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[W] [T] exerçant sous l'enseigne CABINET [W] [T] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Ghislaine VIRELIZIER de la SELARL KREIZEL VIRELIZIER, avocat au barreau du Havre DÉFENDERESSE :

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69005c1c2481d356bd1700d3

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

DESISTEMENT DECISION DÉFÉRÉE : 24/1609 Jugement du Juge de l'execution du Havre du 06 Janvier 2025 APPELANT : Monsieur [P] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c055445a086e2bcee0bb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée sans audience conformément aux dispositions de l'article 462 du code de procédure civile devant : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Ghislaine

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430e0740db0008fa93a5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

APPELANT : Monsieur [U] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Non comparant INTIMEE : SSI URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me VISTE avocat pour Me Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d8502b828318c4e6b7

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée sans audience conformément aux dispositions de l'article 462 du code de procédure civile devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162700118eff35429d864ba

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61630e4dda3e3d3066036740

Appel

24 février 2012

24 février 2012

présence de Madame Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Conseiller, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties GREFFIER : Mademoiselle Ghyslaine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163a60f1d97f2f687d91367

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Conseiller, en présence de Madame M.F BOUTRUCHE, Conseiller, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, avec l'accord des conseils des parties GREFFIER : Mademoiselle Ghyslaine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85dca4ff9ec259c099ae

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

son rapport Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9505a40f8b0008cb7637

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 6], Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Me Ghislain

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fdb20e59beb8bb5a443ba06

Appel

5 avril 2019

5 avril 2019

Signé par Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fdb36abbb99310d52e610cb

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 29 Mars 2019 Signé par Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89703

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Juin 2007 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller Madame Catherine PAFFENHOFF, Conseiller Assistés lors des débats de Madame Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea46

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

né le 26 Novembre 1970 à EL MAY (TUNISIE) ... 69002 LYON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me CHABIL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Ghislaine Y... épouse

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

652f79bcb053208318995d17

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[O] [K] né le 17 Juin 1982 à [Localité 4] (95) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Ghislain DADI de la SELAS DADI AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb73290d42fcd969e7ce57

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

CASSUTO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [N] [T], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sophie GRASSI, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

66274efcc1c6ed00087b3e1b

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

vestiaire : P0583 APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Monsieur [G] [C] né le 01 Janvier 1973 à [Localité 7] (NIGER) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Ghislain

Source officielle

Page 30 sur 199

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ROSSET, Marie-Héléna Ghilaine, RENAUX

SIREN 842517047Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

30/01/2026

Voir →

Radiations

MOREL, Ghilaine, Muriel, Solange

SIREN 831132790Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

22/07/2025

Voir →

Créations

SEZIKEYE, Ghilain-Fleury

SIREN 933852923Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

17/10/2024

Voir →

Radiations

JOURDAIN, Laura, Ghilaine, Catherine

SIREN 907646988Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

19/07/2024

Voir →

Créations

JOURDAIN, Laura, Ghilaine, Catherine

SIREN 907646988Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

07/06/2024

Voir →