CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 781 résultats pour « Goorts »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N4S5 S.A.S. DU DÔME DES MIAGESc/S.A

69f04541cdc6046d47cd0483

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

et raccords) - devis n°2018 07 25 218 (bassin) du 25 juillet 2018 pour un montant de 13 240 euros HT soit 15 888 euros TTC comprenant la mise en place d'un arrosage automatique sur le gazon et d'un goutte

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6308623d5d4f3fc56380b086

Appel

25 août 2022

25 août 2022

] et son assureur Générali sur les fondements de la responsabilité décennale et de l'action directe à supporter le coût des travaux nécessaires pour remédier aux désordres résultant de l'absence de goutte

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6878872fe2f36c9774d809e8

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

à goutte dégradé par le chien du locataire (facture n° 20180711) ; - 260,00 euros TTC pour remplacer les arroseurs dégradés par le chien du locataire (facture n° 2018023).

Source officielle
CA

8ème chambre

67ee19516cff766e94e388e8

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Saretec, a établi un rapport listant les désordres constatés (insuffisance de pente ramenant les eaux en pied de murets sud, découpe par sciage en "queue de billard" des dalles de revêtement, absence de "goutte

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162700718eff35429d864f6

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

VATIER (avocat au barreau de PARIS, toque : P 82) et la AARPI Cabinet Beylouni Carbasse Guény Valot Vernet (Me Karim BEYLOUNI) (avocats au barreau de PARIS, toque : J098) SCP UETTWILLER GRELON GOUT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61609a4554c6ec55cf7100ff

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

responsabilités des intervenants dans les désordres affectant le chauffage, l'installation électrique, l'alarme, l'installation téléphonique, le portail, le ravalement, les corniches, l'absence de goutte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e7

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

X... celui-ci m'a interpellé et m'a donné un coup de poing dans la gorge. M. A... a pour sa part attesté dans ces termes : " M. Z... est venu au bureau pour indiquer que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912d1

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE substituée par Me Mélanie COUSIN, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement (RG no 11/ 01118) rendu le 28 décembre 2012 par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8eb

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS (TOQUE 8), avocat au barreau de la GUADELOUPE Maitre Marie Agnès B... mandataire liquidateur ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me Jean-Michel GOUT

Source officielle
CA

Référés Civils

626b8184d1fb03057d9a5262

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

L'effondrement du plafond du séjour est, en outre, établi par un constat d'huissier (26 novembre 2020) dont il ressort que le plafond (placo-plâtre et laine de verre), pour partie effondré, est gorgée

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f04551cdc6046d47cd058a

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[A] l'a saisi par la main pour se mettre à sa hauteur et l'a menacé verbalement avec son cutter en le posant sur sa gorge (pièce n° 11 de l'employeur).

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

695bd6bc75782d5f06dd8ff1

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

de design et d'informatique, qu'elle bénéficie d'un CDDI (contrat à durée déterminée d'insertion), qu'elle est inscrite dans une école de chant et de danse mais que l'un de médicaments lui irrite la gorge

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8fffb03029105dbedc310

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

douloureux, il peut exister une douleur face antérieure du bras gauche (trajet du biceps) pas de réveil nocturne systématique (selon les activités de la journée) - Autonome toilette / habillage, soutien-gorge

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67ad8f99d8956911a3ff612a

Appel

13 juillet 2024

13 juillet 2024

Alléguant par ailleurs qu'un suivi serait néecssaire pour les suites d'un cancer de la gorge, il n'a pas évoqué cet élément devant les autorités préfectorales et ne verse aucune pièce médicale de nature

Source officielle
CA

HO-recours JLD

679481560175ed452fca5912

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

doué pour le sport, que sa mère lui manque, qu'il l'aime, qu'il a trouvé un travail dans un ESAT et a rendez-vous le 10 février, qu'il soupçonne les médecins de lui avoir donné des médicaments et des gouttes

Source officielle
CA

Chambre civile

67ef6e1947c7caf29d4c4f13

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ABEILLE IARD ET SANTE, demeurant [Adresse 1] - [Localité 8] représentée par Me Eric DIAS de la SELAS GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de BRIVE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Rétentions

65b365421d7564000872e032

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Je suis malade j'ai mal à la gorge.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b370b18c0355000835f8e7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La victime fait valoir que le sol en question était « intrinsèquement défectueux » et que selon les propos d'un membre du CHSCT, il « était glissant dès qu'une goutte d'eau était par terre.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20VE03214_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Il a passé le Diplôme d'études en langue française (DELF) niveau A2, le 29 mai 2012, et s'est investi en tant que bénévole pour l'association " Les enfants de la goutte d'or " en juillet 2013, ce qu'atteste

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA01377_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

préparation et de logistique et que les transferts de marchandise ne sont pas ultérieurs à leur stockage, elle n'apporte toutefois aucun élément au soutien de ses allégations, alors que la SAS Rouge Gorge

Source officielle

Page 30 sur 90

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.