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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
671b358b2edfb0b58c05edcf
23 octobre 2024
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Chambre 4-4
633fc283e633183e2ee176b0
6 octobre 2022
compter de l'expiration de l'autorisation de conduite, indiquent des difficultés de chargement et de déchargement, et notamment le 27 octobre 2016 un problème de chargement du fait de l'absence d'un grutier
8ème Ch Prud'homale
6451fb9948616ed0f8cd510c
2 mai 2023
[P] [C] [K] a été embauché par la SARL SDK CONSTRUCTION le 2 octobre 2018 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de grutier.
Chambre Sociale-Section 1
6788a235b815c30a4df70c14
15 janvier 2025
[Z] [B] a été embauché par la SAS GTM-HALLE à compter du 1er juin 2006 en qualité de chauffeur grutier en exécution d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet. M.
9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e80
28 octobre 2016
Le salarié occupe les fonctions d'opérateur chauffeur grutier, statut ouvrier, niveau III, échelon 3, coefficient 225 de la convention collective.
Cour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894fe
13 septembre 2007
Il est fait état dans le décompte de réclamation de dépenses de "location interne POULINGUE", de "location externe de grue" et de "main d'oeuvre grutier" au titre de "conséquence sur le retard de chantier
6253ca33bd3db21cbdd8a551
11 janvier 2007
personne de ses représentants légaux ayant son siège social ZI Route de Paris 14120 MONDEVILLE Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me Pascal COSSE (SCP BARON-COSSE & GRUAU
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00223_20251219
19 décembre 2025
de l’association syndicale autorisée en créant et en améliorant des routes forestières empierrées de 6,5 m de large sur 3 635 mètres de longueur, sans revêtement, permettant le passage de camions grumiers
Chambre Sociale
6a113588cdc6046d47a6073c
22 mai 2026
URSSAF DE NORMANDIE [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Mme [R] [F] en vertu d'un pouvoir spécial INTIME : Monsieur [S] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Céline GRUAU
1ère chambre civile
5fdcdb5701206546536af101
19 mars 2018
civile avant le 5 février 2018 Par avis du 5 février 2018 le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN
Chambre Civile
62ce63ac9a20ce9fcf1268f3
11 juillet 2022
SOUSA, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
6360c5483c369c7f74996d85
31 octobre 2022
Président de chambre a rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Madame Carole CAILLARD, Président de chambre Madame Laure- Aimée GRUA
6360c54a3c369c7f74996d8b
662209799ce14200083899af
17 avril 2024
6684eaffa0de54ff609f7f6c
2 juillet 2024
, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Présidente de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
6864c05917fdd29c29651788
1 juillet 2025
SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
653a06afd0451e8318d0eaa1
25 octobre 2023
son rapport et les avocats des parties en leurs plaidoiries ; Lors du délibéré Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
66162be499851e0008f1e6ce
9 avril 2024
6253cdc9bd3db21cbdd94782
30 septembre 2019
Par avis du 18 février 2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre
Chambre sociale
6757d9358bfc9d1050557b8e
24 octobre 2024
Le bancheur communiquait avec le chef d'équipe à l'aide de sa main libre, le chef d'équipe communiquait avec des gestes de commandement de grue de la même façon avec le grutier.
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