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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
62c67c6dca9bf263790308a2
6 juillet 2022
Dans leurs dernières conclusions notifiées le 25 mars 2022, M.
1re Chambre A
61638741947dd77ae6de027f
8 février 2011
[J] [D], Mesdames [F] [I] et [T] [W] seraient bénéficiaires de substitution aux mêmes prix et conditions que le bénéficiaire principal, l'acte devant être réitéré au plus tard le 15 janvier 2007.
11e Chambre A
5fdd2d7f1c52ae96745632fd
4 octobre 2018
B... et Mesdames X...
4e Chambre B
6162dcfacadecb9ef7c7e02f
2 avril 2012
La bande de terre appartenait à Monsieur [T] [Y] pour l'avait acquise le 13 mai 1921 de Mesdames [N] et [K].
Cour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f728
16 mai 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTES : Madame Marie-Antoinette X... épouse Y...
4ème chambre commerciale
68e9e7bb1cc27cf28f9095ec
10 octobre 2025
[L] [S], est acquise à la date du 4 mai 2024 ; Condamnons M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948305c6ca88188aff6aa4
22 janvier 2025
Le groupe a connu ses premières difficultés à l'entrée en crise du secteur de la messagerie dans les années 2000, le nombre d'envois de la messagerie traditionnelle (non expresse) chutant alors de 20 %
1ère Chambre sect.Famille
65b4b1037ef77d000880b5e5
26 janvier 2024
[S] [U], né le [Date naissance 8] 1925 à [Localité 13] (Marne), survenu à [Localité 14] (Marne), le [Date décès 9] 2000, Mme [L] [U] et sa s'ur Mme [R] [U] épouse [F] sont devenues héritières de plusieurs
Ch. Sociale -Section B
6789f71239ae1759ccf60768
16 janvier 2025
Mme [U] [L], née le 1er mars 1972, a été embauchée le 3 novembre 1994.
Chambre 4 A
63d4ccbf92a57405de331655
13 janvier 2023
Par ailleurs, Monsieur [K] précise qu'il y a des tensions assez conflictuelles entre Mesdames [L] et [D], mais ne connaît pas le fond du problème.
1ère Chambre
6162f3ca24fee0dd3d006121
13 mars 2012
[F] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MARS 2012 COMPOSITION DE LA
6253c8f5bd3db21cbdd86d2b
28 octobre 2004
Mary Z...
6253c9b1bd3db21cbdd890a4
14 novembre 2006
DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Jean-Marc PRUDHOMME, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN. DEMANDEUR en première instance.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6a0ff7cbcdc6046d478a193b
21 mai 2026
2026, en audience publique, devant Madame Marie-Hélène Diximier, présidente qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en présence de Mesdames
6162b8dbefb73d2e55750f9e
18 décembre 2012
Vu l'appel interjeté le 18 mars 2011, par Mme [T] [R], appel auquel se sont associés ses enfants, du jugement rendu le 25 janvier 2011 par le tribunal de grande instance de Lorient ayant : -débouté
6253c9c9bd3db21cbdd89371
18 septembre 2007
Dominique K... et Marie I... ,1960 selon Madame Ezilda J..., ces différences de dates tenant à leur arrivée respective sur les lieux, jusqu'en 1991.
Avis
CADA:20162676
7 juillet 2016
Maître X, conseil de Monsieur et Madame X et de Mesdames X et X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mai 2016, à la suite du refus
Chambre 3 A
62d8ec33af72baeffb335c93
18 juillet 2022
novembre 2021 intimant les dames [P] et Monsieur [S] ; Vu les conclusions d'appel notifiées par la voie électronique le 24 février 2022 et signifiées avec la déclaration d'appel à Monsieur [S] le 11 mars
Monsieur Abdellatif Yc/Madame Marie-Joséphine Z
6253c93dbd3db21cbdd87aea
9 janvier 2006
LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 09 Janvier 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 04/01054 Monsieur Abdellatif Y... c/ Madame Marie-Joséphine Z... veuve A...
3ème CHAMBRE FAMILLE
6864c1ff31953a33f9365e5b
1 juillet 2025
[K] [U] et Mme [A] [Y] se sont mariés le [Date mariage 8] 1946 devant l'officier d'état civil de la commune de [Localité 15] (77), sans contrat de mariage.
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