CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 400 résultats pour « Pardon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Jurid. Premier Président

69e85ba3cdc6046d47192d7e

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[I] [R] a eu la parole en dernier. L'affaire a été mise en délibéré au 20 avril 2026.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69d89b99cdc6046d47bc8d59

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[M] [C] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1e6782cdc6046d47cafbf0

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[Y] [J], par l'intermédiaire de l'interprète, a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a1fbbedcdc6046d47e96f37

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[C] [K] [M] [N] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a192ae5cdc6046d4754755e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[J] [E] [O] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a152b9fcdc6046d47f26eff

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

[C] [A], par l'intermédiaire de l'interprète, a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a152b86cdc6046d47f26d5c

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

[B], représenté par son avocat a sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise ; Mme [N] [X] [W] [E] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1e677dcdc6046d47cafad1

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

[N] [Z], par l'intermédiaire de l'interprète, a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a17d582cdc6046d47314dcc

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Y] [I], par l'intermédiaire de l'interprète, a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a113928cdc6046d47a68164

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[R] [F] [H], a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff202cdc6046d47895103

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] [U], par l'intermédiaire de l'interprète, a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a0ff2edcdc6046d47896209

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[A] [S] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69fd7a5fcdc6046d4703cfb5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[B] [P] alias [C] [G], a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a113925cdc6046d47a68118

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[A] [Z], a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163e7b9a3681400d0dcd6da

Appel

4 mars 2010

4 mars 2010

représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Maître Paul TALBOURDET, avocat au barreau de PARIS, toque : R 45, plaidant pour la SCP DE PARDEN

Source officielle
CA

5ème Chambre

69cdfb3bcdc6046d47d1d9f1

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

ASSURANCES Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lhermitte Me Pardo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61639209c171f9a1fe14c64b

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Laurence DAUKIN, avocat au barreau de PARIS, toque K170 (SELARL PARDO

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cac4cb8dca058e3e7d72

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

courriel du 15 novembre 2017, Monsieur [Y] [O] [A] écrit 'je ne renie pas la relation qui nous a réunie pendant toutes ces années, je ne t'ai pas menti sur la teneur de mes sentiments, je te demande pardon

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62760c23593736057d78a8c8

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Madame [G] [H] a reconnu les faits, a pleuré,a demandé pardon. Elle a demandé à ne pas être licenciée précisant qu'elle ne le ferait plus'.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

678f381e06f4e91c5f36c37e

Appel

18 janvier 2025

18 janvier 2025

[R] [J] a indiqué quant à lui que la procédure était répétitive, que ce n'était pas bon pour lui, qu'il avait mal aux dents, qu'il demandait pardon pour les infractions qu'il avait commises.

Source officielle

Page 30 sur 70

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.