Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
65336b84bb40ec8318f31ea3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Rendement de sa demande d'astreinte, - débouté la société Aestiam Pierre Rendement de sa demande au titre du dépôt de garantie, - débouté la société Aestiam Pierre Rendement de sa demande de séquestre
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd887a1
25 août 2006
25 août 2006
Représentant : Me SCP CHANE TENG - VON PINE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) Monsieur Jean-Pierre X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92892
12 juillet 2006
12 juillet 2006
Y..., demande de : * constater que les héritiers de Pierre Y...et l'administration de la succession de Pierre Y...sont en cause ou dûment appelés à la cause, * confirmer le jugement du Tribunal
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
670a1175f178dc2492b0fb9e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
La société SAT 8801 Frutas Lazaro ('société Frutas Lazaro'), établie en Espagne et commercialisant des fruits, a émis à destination de la société Etablissement Pierre Desmettre et fils ('société Pierre
Source officielle1ère Chambre
6162b8ceefb73d2e55750e3e
14 mars 2013
14 mars 2013
Déboute la SARL Pierre Immobilier et Location de l'ensemble de ses demandes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616361d2c983b818eb76d322
20 janvier 2011
20 janvier 2011
En novembre 2005, la société Pierre Invest et la Compagnie Foncière du Grand Commerce (CFGC) ont engagé des pourparlers portant notamment sur la vente de l'appartement du [Adresse 5], lesquels n'ont pas
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a6f
18 novembre 2015
18 novembre 2015
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE MIXTE APPELANT : Maître Jean Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6db
9 mai 2012
9 mai 2012
maison par Pierre Jean C... à 24. 331 euros, - fixé en conséquence le montant de la créance de Pierre Jean C... sur l'indivision, relative à l'attribution préférentielle de cette maison d'habitation
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63b7cd096b63637c907b7c2b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Le 23 juillet 2019, la société civile immobilière La Pierre aux daims a fait délivrer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85326
6 mars 2001
6 mars 2001
BEUCHER, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Jean-Pierre X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd8559a
6 mars 2001
6 mars 2001
BEUCHER, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Jean-Pierre Y... 21, rue David d'Angers 49130 LES PONTS DE CE Représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour Assisté de Maître J.A FUHRER
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e4b
27 février 2006
27 février 2006
La SCI MARIE-PIERRE conclut à la confirmation du jugement dont appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d06b
27 janvier 2009
27 janvier 2009
--------------------- RG N : 08 / 00600 --------------------- Jean-Pierre X... C / S. C. P. F...
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f4
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Vu la déclaration d'appel déposée par Monsieur Pierre X...et son épouse Madame Sylvie B... le 1er septembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd88
30 octobre 2012
30 octobre 2012
C/ Jean-Pierre Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01012_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Société des Régates de Saint-Pierre-Quiberon ne sont pas fondés.
Source officielleChambre 1-2
626b80f8d1fb03057d9a4efc
28 avril 2022
28 avril 2022
ROC SAINT PIERRE S.C.I. L'ORANGERAIE C/ S.C.I. PVHST S.A.R.L. PIETRA IMMOBILIER S.C.I. MARINA DU SUD S.A.R.L. CAP ST A.S.L. A.S.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660cf2677c1ccb0008628e61
2 avril 2024
2 avril 2024
La société Pierre et Francis hôtel est dans ces conditions mal fondée à se prévaloir des conséquences manifestement excessives qu'aurait pour elle la mesure d'expulsion.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce9d
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Y..., - Rachida Z... épouse Y..., demeurant tous deux au no ... 97410 SAINT-PIERRE Représentés par la Selarl Georges André A... - LACAILLE - LALLEMAND, avocats associés au barreau de Saint-Pierre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63b67788a853827c9026d1f8
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Débouté Monsieur [E] [J] et Madame [G] de leurs autres demandes Condamné la SAS MAISONS PIERRE aux entiers dépens.
Source officiellePage 30 sur 2050