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606 résultats pour « Rousselet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

5fdb26e24d8282bb8cb438a1

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Mehana [T], avocat au barreau de ROUEN INTIMEE SAS PROVENCE MAINTENANCE SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY

Source officielle

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CA

13e chambre

603716895420beb0cbe59444

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2009F01953 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11.06.2015 à : Me Claire RICARD, Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
CA

17e chambre

65336b8dbb40ec8318f31efb

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

[Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Françoise DE SAINT SERNIN de la SCP SAINT SERNIN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0525; substituée à l'audience par Me ROUSSELOT

Source officielle
CA

4e chambre

603344463b8dbdb4948858c3

Appel

10 juillet 2017

10 juillet 2017

Monsieur [W] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Maître Mélina PEDROLETTI, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 23112 vestiaire : 626 Représentant : Maître Karine ROUSSELOT-WEBER

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a1a776acdc6046d47751514

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

INTIMÉS sur appel principal et APPELANTS sur appel incident : Monsieur [R] [H] Madame [Q] [S] demeurant ensemble [Adresse 2] représentés par Me Camille ROUSSEL, avocat à la cour, postulant, et

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a0ffa36cdc6046d478a59a1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

actions simplifiée au capital social de 6.776.385 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 303 616 385, dont le siège social est situé [Adresse 1] à Rousset

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e5f340e11beca089b88d5a

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AMBULANCES DE [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal, N° SIRET : 510 728 736 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Luc ROSSELOT, avocat au barreau de Mulhouse

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e5f341e11beca089b88d66

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AMBULANCES DE [Localité 6], prise en la personne de son représentant légal, N° SIRET : 510 728 736 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Luc ROSSELOT, avocat au barreau de Mulhouse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64a6608cbbd03a05db9653d2

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Jugement du 13 Juin 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/09933 APPELANTE Madame [F] [C] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Sophie ROUVERET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60335badceaa500cb2b75ac2

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 17] [Localité 9] Représentée par Me Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assistée par : Me Anne Sophie ROUSSELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7f5

Appel

5 février 2008

5 février 2008

LECLERC 90 avenue Barthélémy Buyer 69009 LYON représentée par Me ROUSSELIN-JABOULAY, avocat au barreau de LYON substitué par Me MARTINET, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 15 Mai

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69e070afcdc6046d476901ed

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Monsieur [M] [D] Né le 03 Mai 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069, avocat postulant et par Me Charles ROUSSELOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90120

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

sur lesquelles est surligné le nom de l'entreprise Mena Cuisines et Bains, o le 25 février 2008, pour Bressuire où sont surlignés les noms des entreprises Monsieur Bricolage, Point P Trouillard, Rousselot

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CA

Chambre 4 A

68e5f340e11beca089b88d5e

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AMBULANCES DE [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal, N° SIRET : 510 728 736 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Luc ROSSELOT, avocat au barreau de Mulhouse

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CA

Chambre Sociale

668e2565fcf93851fdd6476b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY

Source officielle
CA

3e Chambre B

60353ffbda5ea469b468bcff

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Anne-Laure ROUSSET, avocate au barreau de MARSEILLE Madame [B] [Z] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1933 demeurant [Adresse 11] représentée

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02643_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Le risque a été qualifié de faible pour le Faucon crécerelle, le Busard des roseaux, le Busard Saint-Martin, l’Épervier d’Europe, le Faucon hobereau, le Roitelet à triple bandeau.

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CA

Chambre A - Civile

64cb43a74c996ad969dc85ad

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ENGLISH [Adresse 33] [Localité 69] S.A.R.L. [79] [Adresse 45] [Localité 24] Représentés par Me ROUSSELOT substituant Me Flavien MEUNIER de la SELARL LEXCAP, avocat postulant au barreau d'ANGERS

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834930876004f131a5f0c

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrtit au barreau de GRENOBLE, et par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY

Source officielle
CA

Chambre Conflits d'Entre.

63b7cdc86b63637c907b7d55

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

et ayant son siège : [Adresse 24] [Localité 83] LES TOUTES 51 REPRÉSENTÉES par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY

Source officielle