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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f75f
23 mai 2012
23 mai 2012
marque Honda immatriculé ...à charge pour lui d'en assumer les charges afférentes, - dit selon l'accord des parties que Madame Raphaëlle Y...épouse X...aura la jouissance du véhicule de marque Suzuki Wagon
Source officielleChbre de l'expropriation
625bae5a44cde4277d1bd55e
15 avril 2022
15 avril 2022
toutefois de la pièce n°30 produite aux débats que sur cette parcelle se trouvait une maison d'habitation de 60 m² sur un terrain d'agrément de 600 m² avec piscine et abri en bois extérieur, et non un wagon
Source officielleChambre sociale
64a7afda3bcaf505db696561
6 juillet 2023
6 juillet 2023
elle-même listé dans une fiche d'analyse (pièce 27 du salarié) les circonstances ayant conduit aux faits, à savoir : * réception tardive des trains, délai de man'uvre réduit, * man'uvre inhabituelle (wagon
Source officielle1ère Chambre civile
66a9d38205566a2f16fd870d
30 juillet 2024
30 juillet 2024
plusieurs points qui ont été relevés par la société Caroline Breton soit : - des raccordements électriques qui ne sont pas satisfaisants comme celui de l'unité intérieure effectué par des raccords de type wago
Source officielle4ème Chambre
6969ffc5cdc6046d477fe5e9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
4ème Chambre ARRÊT N° 15 N° RG 25/03404 N°Portalis DBVL-V-B7J-WAAN (Réf 1ère instance : 24/00066) Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8cfbd6a8f00086abb05
17 avril 2024
17 avril 2024
de maîtrise pour la préparation des travaux exécutés par l'établissement - Une heure au maximum ; 8° Travaux exécutés pour assurer dans les délais de rigueur le chargement ou le déchargement des wagons
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
67932fe79097fd849ae8ac44
23 janvier 2025
23 janvier 2025
953 183, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Henri ROUCH de la SELARL WARN
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b21
18 mars 1999
18 mars 1999
vers un centre médical en France métropolitaine, ou vers le domicile en France métropolitaine, SFA organise et prend en charge l'évacuation selon la gravité du cas : train 1ère classe, couchette ou wagon-lit
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9080b
24 avril 2013
24 avril 2013
Norbert HAWEGENE, aire Nengone -Edmond MHNACEMA, aire Dréhu -Noel WAAGA, aire Nengone Régis LAFARGUE, Conseiller, ayant présenté son rapport qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Stephan
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631528e03efc4516bd2e7b
21 septembre 2011
21 septembre 2011
représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Cécile TORDJMAN, avocat au barreau de Paris, toque : R058 plaidant pour Me Isabelle WEKSTEIN, avaocat du cabinet WAN
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00266_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
C, recruté par la société Kaefer Wanner, spécialisée dans l'isolation thermique et le montage d'échafaudage, a sollicité une autorisation d'accès afin de pouvoir exercer ses fonctions au sein du centre
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb0ea0de54ff609f805e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
termes de l'article 18 de la convention collective: ' les travaux donnant lieu aux primes horaires de salissure et de décrassage sont fixées ainsi qu'il suit: ... 2ème catégorie: désinfection de wagon
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91538
13 mai 2014
13 mai 2014
Représentée par Me Pierre DIDIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0455 Société ESPRIT HOLDINGS LIMITED Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 43 F Entreprise Square Three, 39 Wang
Source officielleChambre 3 A
62678cd2189ce3057d201c1e
25 avril 2022
25 avril 2022
Sci Wissembourg à payer à Madame [K] une indemnité de procédure de 1 000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile, - Condamné la Sci Wissembourg à payer à Me Alice Kistner-Wang
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
677e1636dbb9bd42de09fba2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 421 861 824, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Henri ROUCH de la SELARL WARN
Source officielleChambre sociale 4-3
69e7057dcdc6046d47f9f72b
20 avril 2026
20 avril 2026
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-3 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 20 AVRIL 2026 N° RG 23/02239 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAGG AFFAIRE : S.A.S. [1
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
696f3e7bcdc6046d47f5cf1b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
la nature et le travail sur le port et les conditions dans lesquelles il se déroule conduisent à une grande dispersion du risque amiante, aussi bien à bord des navires, sur les quais, les hangars, wagons
Source officielleChambre sociale
6032dad08e9ce74f380e280d
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Effectivement, l'utilisation de l'amiante au sein de la SNCF a été très importante, elle était, notamment présente dans les locomotives et les voitures, les wagons, les entrepôts, les ateliers' et la plupart
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627ea438d18b7ebf63d22c
30 mai 2013
30 mai 2013
l'existence d'un mariage dont rien, en sens inverse, ne laisse apparaître qu'il aurait été dissout ; Que ces éléments sont, en outre, confortés par le témoignage d'une personne ayant accompagné le juge WANG
Source officielle2e Chambre
616308045a67331bacec3c9a
5 octobre 2011
5 octobre 2011
ALGERIE TELECOM, agissant par son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] (Algérie) représentées par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Wang-You
Source officiellePage 30 sur 39