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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE EXPROPRIATIONS
ETABLISSEMENT PUBLIC AMENAGEMENT BORDEAUX EURATLANTIQUEc/S.C
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27 avril 2022
27 avril 2022
Pas de PC 4 12/11/19 17, rue de Plantevigne 7.382 m² Zac Saint Jean Belcier UP27 terrain nu à bâtir 4.500.000 € 610 € vente de Mainjolle à Wind Immobilier d'un terrain à bâtir
Source officielleChambre 4 A
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2 août 2024
2 août 2024
FIL TRIC prise en la personne de son représentant légal - N° SIRET : B31 374 186 0 ayant siège [Adresse 1] à [Localité 4] Représentée par Me Philippe WITTNER, Avocat au barreau de Strasbourg La
Source officielle5ème chambre sociale PH
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2 avril 2024
2 avril 2024
Mme [T] [M] fait valoir en substance que : -retraitée, elle est une sommelière connue à [Localité 6], exploitant de manière saisonnière sa maison en chambres d'hôtes sous le nom de « The Wine B&B » labellisée
Source officielleChambre 4-2
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
Par ailleurs, j'ai constaté, avec regret et stupéfaction, qu'à l'occasion de notre visite en commun chez Terrisson Wines, le vendredi 5 avril 2019, vous aviez sollicité 12 bouteilles, que vous en avez
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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21 janvier 2014
21 janvier 2014
[W] [Q] a été détaché, d'abord, auprès de la société FRANCE CABLES ET RADIO, puis, auprès de la société italienne WIND TELECOMMUNICAZIONI SPA à ROME. Le 1er novembre 2001 M.
Source officielleCour d'Appel
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23 septembre 2010
23 septembre 2010
titre de leurs frais irrépétibles ainsi qu'aux dépens dont distraction ; Vu l'ordonnance de clôture en date du 23 juillet 2010 ; MOTIFS DE LA DÉCISION, Paul X... était salarié de l'entreprise WING
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
LE CONSEIL DES GRANDS CRUS CLASSES 1855c/S.A
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
de juin 2009 (pièce 24), -un article du site Decanteur.com daté de janvier 2010 paru en langue anglaise dont le titre est '1855 AND ALL THAT' (pièce 26), -un article en langue anglaise du magasine 'Wine
Source officielle5ème chambre sociale PH
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
D'autant plus qu'elle a retrouvé une activité professionnelle rapidement dans la mesure où elle a créé sa propre entreprise dénommée Assemblage Wine Agency.
Source officielleCour d'Appel
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19 mars 2012
19 mars 2012
APPELANTE SOCIETE WEST INDIES TRAVAUX DITE WIT 47 rue Henri Becquerel 97122 BAIE MAHAULT Représentée par CUARTERO substituant Me Jean-Michel GOUT (TOQUE 9) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ
Source officielle1re chambre civile
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30 août 2022
30 août 2022
[O], à la somme de 15 000 euros, chacun.(...) », à l'exclusion des conclusions n°3 non signifiées sur WIN CI CA produites par les appelants dans leur dossier de plaidoirie.
Source officielleChambre Sociale
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22 janvier 2024
22 janvier 2024
APPELANTE Organisme URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Myriam WIN BOMPARD, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉ Monsieur [R] [F] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
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30 octobre 2008
30 octobre 2008
Sur la date de prise d'effet de la garantie Win Pro IJ, elle soutient que l'adhésion de Monsieur X... au contrat est à effet au 1er octobre 1999 soit une date postérieure à l'accident et qu'à la date de
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d22
25 septembre 2017
25 septembre 2017
Représenté par Maître LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Maître Myriam WIN BOMPARD, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94ddc
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Représentée par Me Véronique MARTIN-ZENONI, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Me Eric POUDEROUX, au barreau de LYON, substitué à l'audience par Me Myriam WIN-BOMPARD
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01745_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
B a revendu la totalité de ces actions à la société Fifty-Win, au prix de 3,838 euros par action, pour un montant global de 384 836 euros, réalisant ainsi une plus-value de 284 566 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6799c4475331f58c9ee87028
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Vous êtes actuellement Ingénieur Système au sein de la Direction des Systèmes d'information (DSI) et rattaché fonctionnellement à l'équipe Winter du département IT EMEA.
Source officielle2e chambre sociale
6363683e37e31b7f744449a0
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Nous déplorons également votre attitude consistant à vous plaindre de votre travail auprès de notre clientèle, à savoir : - Sud Wine trading; - Vignoble des 3 Châteaux; - Cave de St Christol.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
627ca83b4781dc057dee7b2c
11 mai 2022
11 mai 2022
[W] [Y] [V] né le 1er décembre 1960 à Urfa de nationalité allemande domicilié 16, rue Théophile Ducloux 94600 CHOISY LE ROY Représenté par Me Matthieu CHAVANNE de l'AARPI CHAVANNE & WITT Avocats,
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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22 août 2023
22 août 2023
CONTINENTAL FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane VUILLAUME, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Philippe WITTNER
Source officielleChambre 4 A
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29 juillet 2022
29 juillet 2022
KIRN PRODUCTION prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 451 791 586 00022 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe WITTNER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION
Source officiellePage 30 sur 35