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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
6708c02a445a086e2bcedd91
10 octobre 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 10 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription
Chambre A - Civile
69f1a158cdc6046d47ee72ef
28 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame CORBEL, présidente de chambre Madame DE LA ROCHE SAINT ANDRE, conseillère Madame GUERNALEC, vice-présidente
CHAMBRE 1 SECTION 2
60362757b497c48a7f8e6b4d
10 décembre 2015
Il est propriétaire de la marque française Arqualand déposée le 10 décembre 1993 et enregistrée sous le n° 983472915, de la marque Arqualand International déposée le 10 décembre 1993 et enregistrée sous
Chambre 1-9
66878c8f05d6f7f678d48dd6
4 juillet 2024
Ils ont déposé au greffe en application de l'article 922 du code de procédure civile, les assignations ainsi délivrées en deux temps, à savoir le 2 octobre 2023 à : - madame [W] [A], assignée par remise
5ème chambre sociale PH
678750b8892c83ef59be5a47
14 janvier 2025
SYLVANA SB Grosse délivrée le 14 JANVIER 2025 à : - Me IVORRA - Me GARCIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 14 JANVIER
Chbre Sociale Prud'Hommes
6431061c28558704f52e6899
7 avril 2023
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 N° RG 21/01104 - N° Portalis DBVY-V-B7F-GWWM Mutuelle UNION GROUPE MUTUELLE - UGM - ENTIS - LES MUTUELLES DE L'ETRE C/ [
Chambre 1-2
63c1050cbf9fd47c90a1358c
12 janvier 2023
APPELANTS Madame [K] [G] épouse [T] née le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 21] de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] Madame [B] [T] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 21
Cour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869c5
1 avril 2003
mandat régulier.
6253c8e8bd3db21cbdd869c7
6253c8e8bd3db21cbdd86a03
6253c8e8bd3db21cbdd86a04
CHAMBRE SOCIALE B
65ab728e36bfc00008d68c80
19 janvier 2024
Par courrier recommandé avec accusé de réception du 15 octobre 2018, M. [S] a été convoqué à un entretien préalable à un éventuel licenciement, fixé au 26 octobre 2018.
CHAMBRE SOCIALE C
615e0e71c25a97f0381f568e
27 juin 2014
2012 RG : F.11/00264 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 JUIN 2014 APPELANTE : Société URBANIA ADYAL MANAGEMENT [Adresse 2] [Localité 2] représentée
13e chambre
5fde0e8f8ab3a2ad6181ef87
5 juillet 2018
Sophie Q..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie Q..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller
2ème Chambre
6961409fcdc6046d47c4b3ed
8 janvier 2026
Frank Robail, président de chambre, Mme Annabelle Clédat, conseillère, Mme Aurélia Bryl,conseillère.
6253cc84bd3db21cbdd90592
16 avril 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne DUFAU, conseiller Madame Elisabeth PIERRU, vice-présidente
63201e3f39bca9fcb099eeeb
8 septembre 2022
C/ Etablissement CENTRE ANTICANCEREUX [5] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 21 Décembre 2017 RG : F16/02828 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE
Chambre civile 1-2
68f864ed5d3e42c22e13b8eb
21 octobre 2025
Greffière en pré-affectation, lors des débats : Madame [D] [V], Greffière lors du prononcé de la décision : Madame [D] [V] EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 5 octobre 2005, à effet
Pôle 4 - Chambre 2
6440d815e704a005d1ed7071
5 avril 2023
Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Madame Muriel PAGE, Conseillère Mme Nathalie BRET, Conseillère qui en ont délibéré.
5fde10e80d97d3af151dab37
Sophie M..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie M..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller
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