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34 648 résultats pour « evolution »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88540

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

Les époux Y... invoquent l'absence dans l'assignation d'éléments de droit et de fondement juridique ne leur permettant pas d'établir leur défense et leur créant un préjudice soulignant que l'évolution

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd4b

Appel

17 mai 2006

17 mai 2006

Les époux X... invoquent l'absence dans l'assignation d'éléments de droit et de fondement juridique ne leur permettant pas d'établir leur défense et leur créant un préjudice soulignant que l'évolution

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faa67603bf88a18845b7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Dans son rapport, l'expert constate que les désordres affectant l'habitation de Monsieur [D] consistent en des fissures évolutives sur les façades extérieures et à l'intérieur de son bâtiment, constatées

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a0fed0dcdc6046d47888e35

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle fait valoir qu'il est compliqué voire impossible d'informer sur des outils en constante évolution et qui n'ont de cesse d'être introduits par les salariés eux-mêmes.

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CAA

7ème chambre

DCA_23PA00659_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

A est atteint de la maladie de Charcot-Marie-Tooth de type II qui lui a été diagnostiquée en Algérie en 2015, que cette maladie est une neuropathie à prévalence motrice et à caractère évolutif au cours

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

633fc38ce633183e2ee17c49

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Elle rappelle les termes de l'article 555 du code de procédure civile aux termes duquel un tiers peut être appelé devant la cour, même aux fins de condamnation, quand l'évolution du litige implique sa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

60370a779debbea50e754487

Appel

19 juin 2015

19 juin 2015

[I] [C] en 1996 : Il est acquis aux débats que l'évolution de carrière de M.

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CA

Chambre Sociale

668e2565fcf93851fdd6476b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[U] [T] a bénéficié, lesquels contiennent une partie consacrée à son évaluation et une partie est afférente à l'évolution professionnelle; - que M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

62ce63ac9a20ce9fcf1268f5

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

'; que le caractère éminemment évolutif des fissurations permet d'exclure de facto toute connaissance de sa part du vice de la structure et de sa cause récurrente et la gravité de ces désordres et leur

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CA

1ère ch. civile

6319879c51eeae4f1309d384

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Sur les lésions initiales et leur évolution - dans le chapitre des commémoratifs et/ou celui des documents présentés, retranscrire dans son intégralité le certificat médical initial, en préciser la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63b7cd196b63637c907b7c5f

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de la zone de production Nord-Est-Normandie (ci-après, la 'ZPNEN'), choisie comme premier périmètre de déploiement du projet, a remis aux membres du CSE un dossier de pré-information sur le projet d'évolution

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

661f65ff2313f20008a5258f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

La SELARL Evolution a déposé des conclusions le 14 décembre 2023.

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CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7ac

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

Jean Martin X... compare son évolution de carrière à celle des 06 salariés suivants : - M. André C... : né le 25 novembre 1929, engagé le 29 septembre 1947 ; - M.

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CA

4ème Chambre

6274bd502799a9057d5dd259

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[J] [S] la somme de 1 100 euros HT au titre des travaux de réparation de la porte du garage, outre la TVA applicable au jour du présent jugement et indexée selon l'évolution de l'indice BT01 du coût de

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CA

Chambre Sociale

68709b86123db6632de31760

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il veille au maintien de leur capacité à occuper un emploi, au regard notamment de l'évolution des emplois, des technologies et des organisations.

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CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26c7

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

* en tout état de cause, dire à partir de quelle date la prise en charge des soins et arrêts de travail au titre de la législation professionnelle n'est plus médicalement justifiée au regard de l'évolution

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

652a31077ed1ea831811259e

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

compte ; 5°- En tout état de cause, dire à partir de quelle date la prise en charge des soins et arrêts au titre de la législation professionnelle n'est plus médicalement justifiée au regard de l'évolution

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CA

Chambre sociale TASS

69e70998cdc6046d47fa47eb

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il motive sa décision en relatant que 'L'examen clinique retrouve un état anxiodépressif chronicisé, toujours évolutif avec un suivi psychiatrique en cours ainsi que des traitements psychotropes légers

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6690c7220d808eb34e455398

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

causalité avec l'accident du travail du 19 novembre 2018, - et à cette fin, avant dire droit, ordonner une expertise médicale judiciaire sur pièces et nommer un expert avec mission de : - retracer l'évolution

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66162bd599851e0008f1e4c2

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

dont elle s'est trouvée atteinte consécutivement à cet accident et l'ensemble des soins qui ont dû lui être prodigués, - décrire précisément les lésions dont elle demeure atteinte et le caractère évolutif

Source officielle