Le patrimoine des deux époux [R] se composait notamment d'une maison, de deux parcelles de terres situées à [Localité 13], de deux véhicules et de liquidités.

Gérard X..., ledit lot consistant en la pleine propriété d'une parcelle de terre située sur la commune de Mont de Lans (Isère) lieudit " Saigne de la Morte " cadastrée AL numéro 269 pour 13a 8ca.

de partage [R] du 21 avril 1901, dispose, dans la partie relative à la composition des lots et aux servitudes : « Cinquième lot ' On a fait entrer dans le cinquième lot : 1° la portion nord de la parcelle

[E] [C]: parcelle de terre d'une contenance de 32 ca cadastrée section CH numéro [Cadastre 4], avec Mme [M] [O].  

[E] [X] aux consorts [U], de trois parcelles de terre lui appartenant sises à [Localité 10] en nature de terre formant deux îlots d'une surface totale de 10 ha 06 ares et 51 centiares au prix de 120.000

judiciaire, en un seul lot, des biens immobiliers dépendant de la liquidation judiciaire de la SARL Dan, dont la désignation est la suivante : Sur la commune de [Localité 19], lieudit [Localité 20], six parcelles

aux lots 29, 30, 31 et 52 de la copropriété, consistant en une maison d'habitation et deux places de stationnement, d'autre part les 1/6ème indivis d'une parcelle de terre en nature de sol cadastrée section

[B] [Z] est propriétaire d'une maison d'habitation, située [Adresse 10], et de parcelles de terres attenantes, le tout cadastré section AT n°[Cadastre 14] à [Cadastre 15], [Cadastre 16] à [Cadastre 18]

, [Cadastre 18], [Cadastre 10], [Cadastre 14], [Cadastre 13] et [Cadastre 15], [Cadastre 23], [Cadastre 6] et [Cadastre 7] ; ordonner la licitation du lot n° 1 par le ministère de Me [N] des parcelles

[X] [K] a convenu de louer à Mme [V] [R], des parcelles de terre situées sur les communes de [Localité 40] et de [Localité 44], cadastrées : - commune de [Localité 40] : section YH n° [Cadastre 10],

. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Monsieur [P] [G] exploitait en tant que preneur depuis 2008 diverses parcelles de terres agricoles d'une superficie d'environ un hectare et demi dont la

Viviane ont un intérêt légitime à faire reconnaître leurs droits dans une succession, et ce d'autant que les intimés contestent en l'espèce tous droits indivis des appelants concernant la parcelle de terre

C... : * le château, le parc et les parcelles liées au château pour 600. 000 €, * les terres autres pour 147. 546 €, * la métairie pour 40. 000 €, - dit que Madame X...

A, le préfet du Cher s'est fondé sur le caractère non adjacent des haies aux parcelles de terres arables, tel que renseigné par M. A dans ses déclarations sur l'outil numérique " télépac ".

JANVIER 2009 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONT DE MARSAN Par acte authentique du 30 décembre 1978, Mme veuve [P] a fait donation à Mme [J] [P] épouse [Z] de différentes parcelles

. [**][**][**][**][**][**][**][**][**][**] EXPOSE DU LITIGE Selon un bail notarié signé le 2 décembre 1983, Monsieur et Madame Y... ont pris en métayage à long terme un bâtiment et différentes parcelles

Ouï les parties en leurs explications orales à l'audience du 17 mai 2013 ; La Cour, Attendu que suivant acte authentique du 14 septembre 2009 [P] [L] a fait donation aux époux [U]-[G] de deux parcelles

Marie Catherine a introduit à l'encontre du syndicat intercommunal du Domaine d'Alzitone une action tendant à se voir reconnaître propriétaire des parcelles de terre figurant au cadastre de la commune