CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

Me Marion MARECHAL CPAM DU VAL D'OISE Pôlec/Tiers

65a8d79fe12c85000874b110

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il avance, au soutien de sa demande de provision, que les suites de ses interventions chirurgicales ont été compliquées et ont eu des répercussions sur sa vie personnelle et professionnelle, que ses préjudices

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b62d830b444605db3f5d2a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

chirurgicales) ajoutée à des complications, nécessitant un traitement anti-dépresseur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85acf

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Après que l'indemnisation d'une période d'arrêt de travail du 8 décembre 1995 au 21 avril 1996 lui eût été refusée en application du délai de carence, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03008_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Une nécrose cutanée et sous-cutanée de la face dorsale de la main gauche s'est constituée dans les jours suivants, ce qui a nécessité une intervention chirurgicale, réalisée le 29 janvier.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6719e4ff5857dd64cbdaa56c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

chirurgicales éventuelles et aux soins qui en ont été la conséquence, ' examiner les pièces médicales en sa possession afin de décrire, les interventions chirurgicales s'il y a lieu, les examens, les

Source officielle
CA

5ème Chambre

6285e17f6a1876057df5d56a

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

chirurgicale pendant la période d'invalidité ou d'incapacité'.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04661_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

en une mastectomie gauche, en avril 2020, et une nouvelle intervention chirurgicale le 2 octobre 2020 pour " reconstruction par prothèse " mais aussi " dépose d'expandeur ".

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde64e9e110643f994e7ed7

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

. *************** Au cours d'une intervention chirurgicale se déroulant le 22 novembre 2006 à la Clinique de Parly II au Chesnay, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66235ac0aec0e60008fe9805

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

- souffrances endurées: Elles sont évaluées par l'expert à 4/7 prenant en compte les huit interventions chirurgicales précitées, des séances de rééducation (au nombre de 25).

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca6a9f28511e54d8e9eb1e

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

litigieuse - une endatériectomie - et le second se rapportant à la ré-intervention après l'accident de clampage (leur pièce 14) ; Que l'intervention a été réalisée sous anesthésie loco-régionale,

Source officielle
CA

3e chambre

60365b59a588eebbd9d6450b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Il doit en outre être soulignée que le docteur [G], joint alors qu'il était à l'extérieur, s'est immédiatement rendu disponible et a été en mesure de pratiquer l'intervention 25 minutes seulement après

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02191_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

chirurgicale aux fins de la pose d'une bandelette sous-urétrale TOT (" trans-obturator tape ").

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b10d

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Cette intervention a été pratiquée, le 22 octobre suivant, par le docteur B....

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6688de39676b73dd81b96eea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[G] ne peut pas être considéré comme étant notablement plus grave que celui auquel pouvait conduire l'évolution spontanée de l'ostéonécrose bilatérale dont il souffrait avant l'intervention chirurgicale

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8b05d6f7f678d48daa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il a été contraint de subir une opération chirurgicale aux fins de pose du matériel d'ostéosynthèse et suivre un protocole de soins sur de nombreux mois.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02996_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

chirurgicale subie par H D le 11 septembre 2015.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6700d6f3836fac7141b7ea14

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le médecin constate qu'après son opération, M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6866151511adae0daca53217

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il y a lieu de s'attacher aux hospitalisations, aux interventions chirurgicales et à l'âge de la victime notamment.

Source officielle
CA

1ère Chambre

61628cd5293034a8c342f728

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

chirurgicale le 19 novembre 2002 pour retirer le matériel posé.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5dfde28ee420711392

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ce médecin a prescrit une intervention chirurgicale, dont M.

Source officielle

Page 30 sur 65

← PrécédentSuivant →