CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

62 141 résultats pour « verbal d'audience »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Attributions PP

69621be8cdc6046d47d3b5be

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L'HERAULT [Adresse 16] [Localité 3] non comparant ni représenté AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE non comparant ni représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 07 janvier 2026, en audience

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc7bb2c32d969d35365

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

juillet 2024 par le Docteur [R] [X] Psychiatre au CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE Spécialisé psychiatrique [10]; Vu l'avis du ministère public en date du 26 juillet 2023 ; Vu le procès verbal

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69d5ecb5cdc6046d477be769

Appel

4 avril 2026

4 avril 2026

En outre, il résulte du procès-verbal d'audience tenue par visioconférence en date du 2 avril 2026 que devant le juge des libertés et de la détention de Strasbourg, que l'avocat désigné au titre de la

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a0ff620cdc6046d4789f056

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par ses conclusions en réplique et récapitulatives datées du 20 décembre 2025, reprises oralement à l'audience par son conseil, M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

68edd8fd87178132e1935130

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Cour d'Appel de Montpellier [Adresse 1] [Localité 4] Non représenté ARS OCCITANIE [Adresse 8] [Localité 2] Non représentée DEBATS L'affaire a été débattue le 09 Octobre 2025, en audience

Source officielle
CA

1re chambre civile

66863d0ab1dbbe3bae600368

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

sera tenue le 02 Juillet 2024 à 14 H 15, Vu l'avis du ministère public en date du 28 juin 2024, Vu le procès verbal d'audience du 02 Juillet 2024, PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [R] [

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6878871fe2f36c9774d808e6

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

déclaration d'appel, demande l'infirmation de l'ordonnance du magistrat du siège du tribunal judiciaire ainsi que la mainlevée du placement en rétention et ses observations ont été consignées dans le procès-verbal

Source officielle
CA

1re Chambre B

61625c8ed64a6b1f51487685

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Un procès verbal de l'audience du 1er juin 2013 a été établi par Me [D] [G], présidente. Ce procès verbal a été adressé en copie à Me [S] par un courrier du 13 juin 2013.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68788720e2f36c9774d808ea

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

déclaration d'appel, demande l'infirmation de l'ordonnance du magistrat du siège du tribunal judiciaire ainsi que la mainlevée du placement en rétention et ses observations ont été consignées dans le procès-verbal

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

687f1b18367fac10b162e5fb

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

A ce titre, le procès verbal d'audience du 17 juillet 2025 mentionne que l'audience s'est déroulée sans incident et que la liaison n'a été perturbée par aucune incident technique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é Mme Gilberte Y... dans une campagne de dénigrementc/M. Z

6253caaabd3db21cbdd8bb1a

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

Or, selon le procès- verbal de la réunion qui a eu lieu le 26. 9. 2002, à laquelle M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2f1

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Christine DORSCH, Conseiller Madame Annie MARTINO, Conseiller GREFFIER (lors des débats) : Madame Myriam CERESER, DÉBATS : A l'audience

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9236d9e13277d6e385f

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Vu l'ordonnance du 16 septembre 2020 de clôture de la procédure à effet différé au 3 juin 2021 avec fixation de l'audience de plaidoiries au 7 juin 2021 ; Vu l'avis de déplacement d'audience, communiqué

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d5ee70cdc6046d477c04d6

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

avocat au barreau de LYON substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'Aix-en-Provence MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a781738121050008662d7c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

suite le passage d'un huissier de justice, qui a simplement dénoncé un PV d'indisponibilité de carte grise mais n'a, à aucun moment, sollicité les documents litigieux -en outre, la lecture du procès-verbal

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163aeb58d16be2ca5050b80

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

A l'audience, M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66adc81ed17229e482eea77c

Appel

2 août 2024

2 août 2024

Sarthe, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, (avis du 01/08/2024) En présence de [S] [M], assisté de Me Gaëlle LE STRAT, avocat, Après avoir entendu en audience

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00941_20260306

Admin. Appel

6 mars 2026

6 mars 2026

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l’audience publique : Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9216d9e13277d6e3853

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Vu l'ordonnance du 16 septembre 2020 de clôture de la procédure à effet différé au 3 juin 2021 avec fixation de l'audience de plaidoiries au 7 juin 2021 ; Vu l'avis de déplacement d'audience, communiqué

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9236d9e13277d6e3859

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Vu l'ordonnance du 16 septembre 2020 de clôture de la procédure à effet différé au 3 juin 2021 avec fixation de l'audience de plaidoiries au 7 juin 2021 ; Vu l'avis de déplacement d'audience, communiqué

Source officielle

Page 30 sur 3108

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.